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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-11 IDP
65b0b9148d0ccf000877e421
22 janvier 2024
22 janvier 2024
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 15 janvier 2024 en audience publique devant Anne SEGOND, résidente de chambre, déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielle6ème chambre
DTA_2307185_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Segado, président, Mme Bardad, première conseillère, Mme Boulay, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juin 2025. La rapporteure, N.
Source officielle6ème chambre
DTA_2304783_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Segado, président, Mme Bardad, première conseillère, Mme Boulay, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 janvier 2025. La rapporteure, N.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2405550_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Segado, président de la sixième chambre, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2309056_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Segado, président de la sixième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2405456_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Segado, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10429
14 mai 2025
14 mai 2025
Sur le rapport de Mme Segond, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de La Nouvelle République du Centre Ouest, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO10021
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Sur le rapport de Mme Segond, conseillère référendaire, les observations écrites de la SELAS Froger & Zajdela, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504197_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
l'identification des coûts ressortant de la gestion des eaux pluviales de ce secteur, d'augmenter le délai de cette expertise à une durée minimale de deux ans et d'ajouter à la cause les parties suivantes : - la SEGARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c1a
4 décembre 2003
4 décembre 2003
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Monsieur Philippe SEGARD, Conseiller, Madame Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Madame Agnès C..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3f
9 janvier 2008
9 janvier 2008
né le 04 Novembre 1968 à LILLERS (62190), demeurant ...83400 HYERES représenté par la SCP GIACOMETTI-DESOMBRE, avoués à la Cour, ayant Me Jean-François SEGARD, avocat au barreau de LILLE LLOYDS DE
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd9008e
14 décembre 2012
14 décembre 2012
es qualité de mandataire judiciaire Centre d'affaire Dillon Valmenière EURYDICE 2BP 69 97256 FORT DE FRANCE Cédex représentée par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE LA SELAS SEGARD
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204962_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 août 2022, le SDIS du Nord, représenté par Me Segard, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100905_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 septembre 2022, 8 septembre 2022 et 28 novembre 2022, le centre hospitalier universitaire de Lille, représenté par Me Segard, conclut au rejet de la requête
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d4f1c2315e26d1a0da
29 avril 2025
29 avril 2025
ARRET N° du 29 avril 2025 N° RG 24/01496 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FRQT [C] c/ [N] Formule exécutoire le : à : Me Adeline SEGAUD Me Isabelle COLINET COUR D'APPEL
Source officielle3ème chambre
DTA_2300909_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
B A représenté par Me Ségaud-Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Ardennes en date du 11 avril 2023 notifié le 25 avril 2023 lui faisant obligation de quitter le territoire
Source officielle1ère chambre
DTA_2202482_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
A B, représenté par Me Segaud-Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 octobre 2022 par lequel le préfet des Ardennes a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC03142_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Par une requête enregistrée le 7 décembre 2021 sous le n°21NC03142, Mme A B, représentée par Me Segaud-Martin, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 23 novembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303299_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 janvier 2024, le centre hospitalier universitaire de Lille, représenté par Me Segard, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f4f
28 février 2006
28 février 2006
d'administrateur provisoire de l'indivision, en remplacement de Maître CARON ; Considérant que par ordonnance du 6 janvier 2005, confirmée par une ordonnance de référé du 28 juin 2005, Maître Didier SEGARD
Source officiellePage 35 sur 246
SEGAUD-ROMOLAO Assurances
07/05/2026
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17/03/2026
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17/03/2026
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11/03/2026
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SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA SEGAUDE
18/02/2026
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