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3 402 résultats pour « Pascale ROBLOT DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a0e

Appel

23 octobre 2001

23 octobre 2001

entendu les plaidoiries et explications des parties, assisté de Madame Editli JACQUEMET A..., uniquement présente aux débats, en a rendu compte à la Cour composée de: Monsieur Yves DUBOIS B..., Monsieur Pascal

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2212137_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion des occupants sans droit ni titre du parc d'activité de la Forêt installés sur la parcelle

Source officielle
CC

civ3

61372241cd580146773fb7b5

Cassation

9 novembre 1994

9 novembre 1994

Robert Y..., 4 / Mme Robert Y..., née Claude X..., demeurant tous deux Les Gravons, Berre-L'Etang (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1993 par la cour d'appel de Nîmes (chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de0d

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 16 MAI 2011 RG N : 10/ 00893 AFFAIRE : Robert X... C/ Mireille Odile Liliane Y... épouse X...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2403155_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

cadastrées rue Robert Petit, sur le territoire de la commune de Rivery.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63bfb38e5e2fbe7c90043a39

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89764

Appel

18 juin 2007

18 juin 2007

la disposition de parcelles limitrophes nécessaires pour l'exploitation de la carrière.

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb1d

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

Pascal, demeurant 7/21, Place Dombrowski à Hellemmes (Nord), 28 / de M. XF... Dominique, demeurant 2/9/38, rue Saint-Just à Lille (Nord), 29 / de Mme XI...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100094

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

Sur le rapport de Mme Mouty-Tardieu, conseiller référendaire, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310528

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Abgrall, conseiller rapporteur, les observations écrites de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

64a50c91b8594705dbfcca85

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[M], un droit de passage a été concédé sur la parcelle cadastrée B[Cadastre 3] au profit de la parcelle cadastrée B [Cadastre 4].

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

CETAT:CETATEXT000036253482

Admin. suprême

22 décembre 2017

22 décembre 2017

cadastrée AK 123, après démolition de la maison existant sur cette parcelle.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300289

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

des parcelles appartenant aux époux [H], à Mme [S] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f39a

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

né le 27 septembre 1933 à FOURNEAUX ... 42153 RIORGES représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET assisté de la SELARL ROBERT, avocats au barreau de ROANNE Monsieur Laurent Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163b7feb88d7e4ae5cfe394

Appel

13 octobre 2010

13 octobre 2010

[E] [B] PARIS agissant en la personne de son gérant [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assisté (e) de Maître ROBERT Elodie avocat plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d83b

Appel

22 février 2011

22 février 2011

l'enseigne " LAFORET IMMOBILIER " représentée par ses dirigeants légaux 20 place des Promenades 42300 ROANNE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL ROBERT

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. A

613721cecd580146773f78f5

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Robert A..., demeurant chez Mme Y... à La Tour du Pin (Isère), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300186_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

cadastrée section V n° 1031, située au lieu-dit Pointe Hyacinthe, sur le territoire de la commune du Robert ; 2°) de procéder à la cession de cette parcelle.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007760259

Admin. suprême

28 mars 1990

28 mars 1990

Robert X..., demeurant rue de la Baïsse à La Roquette-sur-Siagne (06550) ; M.

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424c20

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

Robert, - XX... Yvette, épouse XW..., - XY... Lucien, - XZ... Robert, - XA... Monique, épouse XZ..., - XB... Pascal, - XC... Adrien, - XC... Christian, - XC...

Source officielle