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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723a4cd5801467740c65f
29 mai 2001
29 mai 2001
Ohannes Z..., demeurant ..., 2 / de la société Choeur académique d'Arménie, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
642e75b38b510604f5bc1da2
5 avril 2023
5 avril 2023
SARL Société de droit coréen Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 6] COREE SUR SUD Représentée par Me Sandra OHANA
Source officielle3ème chambre 3ème section
67ed8138da9e15c5131fb7e4
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Expédition exécutoire délivrée à : - Maître Cabanne, vestiaire P528 Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître Ohana, vestiaire C1050 ■ 3ème chambre
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fd9fd066964bc3eb6dc9099
21 octobre 2019
21 octobre 2019
Environ deux minutes plus tard selon les enregistrements d'une vidéo-surveillance, un véhicule Fiat Punto, conduit par Mme [G] [Z] et assuré auprès de la société d'assurance néerlandaise Ohra, a violemment
Source officielleChambre 07
69f34a02cdc6046d47151803
7 avril 2026
7 avril 2026
Laurent WITTMANN, Président, [Adresse 3] comparant par Me Sandra OHANA [Adresse 4] ([Adresse 5]) et par Me Maurice PFEFFER [Adresse 6] DEFENDEUR(S) : M.
Source officiellechambre 1-5
69d164c5cdc6046d4722051f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
sous l'enseigne SUD EXPRESS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 309 706 992 Partie demanderesse : assistée de Maître Jérôme CULIOLI, Avocat au barreau de Nice et comparant par Maître Sandra OHANA-ZERHAT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
651e53aaa81daa831884f618
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Représentée par Me Michèle CORRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0171 INTIMÉE Madame [D], [K] [O] ÉPOUSE [T] épouse [T] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA
Source officielleChambre commerciale 3-2
6684eb2ea0de54ff609f8210
2 juillet 2024
2 juillet 2024
999 697 RCS NANTERRE Ayant son siège [Adresse 2] [Localité 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA
Source officielle1ère chambre
DTA_2201862_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 novembre 2022 et 11 avril 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) SADH, représentée par Me Ohana, demande au tribunal
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203689_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Josserand, rapporteur, - les conclusions de Mme Caste, rapporteure publique, - les observations de Me Boulé, représentant les requérantes et de Me Ohana, représentant la société Idex Energies.
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd89064
13 février 2007
13 février 2007
INTIMES Ayant la SCP LEROUX pour avoué et Me Claude OHANA, avocat au barreau de BELFORT COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : MAGISTRATS : M. SANVIDO, Président de Chambre, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e73c25a97f0381f56ac
12 septembre 2014
12 septembre 2014
PARIS, toque : P158 INTIMES Monsieur [E] [K] Domicilié [Adresse 3] [Localité 2] Madame [H] [P] [U] épouse [K] Domiciliée [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par : Me Sandra OHANA
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2300399_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
A B, représenté par Me Ohana, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2022 à raison
Source officielleDELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE
69f4841acdc6046d47330818
28 avril 2026
28 avril 2026
jugement du tribunal de céans en date du 3 février 2026, 2/ Madame [I], [G] [U], née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 4] (90), demeurant [Adresse 5] à [Localité 5], Représentées par Maître Caroline OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
697c5be0cdc6046d4739027e
29 janvier 2026
29 janvier 2026
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 501 833 370 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA-ZERHAT
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6322c16ce2d0c6fcb0c3cb84
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Cour : Ordonnance du 11 Janvier 2022 -Juge des contentieux de la protection de PARIS - RG n° 21-002965 APPELANTE Mme [N], [T], [Z] [F] [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Sandra OHANA
Source officielle1ère Chambre
635387de513cb5adff943631
20 octobre 2022
20 octobre 2022
FINANCES PUBLIQUES ENCE ALPES COTE D'AZUR ET BOUCHE DU RHONE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [M] [B] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] Représenté par Me Caroline OHANA
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6347ac6629ffd2adfff4f3fc
12 octobre 2022
12 octobre 2022
MMA IARD agissant poursuites et diligences de son représentant légal en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6962164bcdc6046d47d35296
9 janvier 2026
9 janvier 2026
D263 S.E.L.A.R.L [H] [G] prise en la personne de Maître [H] [G] agissant ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS DEMOLIN NORMANDIE [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
697c5866cdc6046d4738be2d
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[M] [Y] [Adresse 4] [Localité 8] Représentés par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocate au Barreau de PARIS, toque : C1050 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 décembre
Source officiellePage 35 sur 60