Michel, - Y...

de la société CFI prévoyait une mission principale d'expertise médias à l'international mais également une mission secondaire de distribution de contenus audiovisuels en Afrique sub-saharienne

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 7 décembre 1999, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et

mesures thérapeutiques idéales n'auraient pas pu être mises en place (...) le comportement des plongeurs sur place, notamment d'Etienne Y... et de la monitrice de plongée, a été adapté au secours de Michèle

son affectation en Algérie pour une durée de 12 mois renouvelée pour la même durée à compter du 6 juillet 1988; que l'employeur, par lettre du 3 décembre 1988, a informé le salarié de la fin de sa mission

falsifié les chèques litigieux et d'en avoir usé, et l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel de Nantes ; "aux motifs que ..(...) il résulte de la procédure les faits suivants : le 6 mai 1997, Michelle

de francs calculé à hauteur de 3,2 millions sur la base du résultat net attendu de 2,8 millions du bilan de la société en nom collectif avant sa restructuration et à hauteur de 4,8 millions sur la base

Michel, - Z...

Michel, - X...

Y..., ès qualités, a obtenu de la société BRED banque populaire (la société BRED) un concours sous la forme d'une autorisation de découvert de 3 millions d'euros afin de financer l'exploitation pendant

. ; Attendu que la société Frigedoc Agrigel fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que l'interruption par le salarié de sa mission journalière pendant

un simple contrôle de bonne fin, et que, partant, tout ce qui concernait la maîtrise d'oeuvre de l'exécution était seulement de la responsabilité de l'entrepreneur et n'entrait nullement dans la mission

Michel, Marie B..., demeurant ... (16e), 2°/ M.

à une date où sa mission est expirée. 9.

Il retient qu'au vu de la discontinuité des missions, de la durée des périodes non travaillées pour le compte de la société EPRI entre les missions (deux mois en juillet-août 2013, un mois en octobre

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 11 juin 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'escroquerie, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu

Michel, 1°- contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 janvier 1995, qui, statuant sur les procédures engagées à son encontre, l'une pour violation des obligations de la

, qui ne résulte que de la rédaction de ses statuts, l'existence d'un préjudice direct et personnel puisque cette mission ne peut l'ériger en censeur des troubles portés par les infractions considérées