CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 473 résultats pour « Mathilde LARUE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

652f7930b053208318995bd7

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre, Madame Florence MATHIEU, conseillère, Madame Sandrine PILON, conseillère GREFFIER : Madame Yelena

Source officielle

Page 35 sur 74

← PrécédentSuivant →
CA

4e chambre 2e section

63660b8dbb0cef7f742793ac

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

dénommée FEDERATION ANEF [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Sabine MATHIEUX

Source officielle
TJ

Référés

675a12ca3bace64ddb46b90e

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

’IMMEUBLE SIS [Adresse 2], sis [Adresse 2] à [Localité 4], représenté par son syndic en exercice la société MN GESTION IMMOBILIERE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Matthieu

Source officielle
TJ

ELECTION PROFESSIONNELLE

67097e1906866c0645d4b846

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

110] Monsieur [PP] [J], demeurant [Adresse 67] Monsieur [KN] [SI], demeurant [Adresse 13] ]Monsieur [BH] [CW], demeurant [Adresse 31] Madame [FR] [IG], demeurant [Adresse 14] représentés par Maître Mathieu

Source officielle
CA

Cabinet D

65a387da0e553d0008306b05

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

la Cour d'appel le 10 mars 2023 ; Appelante : Mme [Y] [I] épouse [F], née le 19 décembre 1952 à [Localité 5], de nationalité française, demeurant à [Adresse 4] lot C13 ; Représentée par Me Mathieu

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6358cdeec40aa805a7864d70

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

SPORT, inscrite au RCS de RENNES sous le numéro 438 407 991, prise en la personne de son représentant légal agissant ès qualités et domicilié au siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02227

Cassation

17 octobre 2017

17 octobre 2017

Mathieu X..., M.

Source officielle
CA

14e Chambre

60370f3e50c8d1a9caa93401

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Madame Florence DELORD, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Farida ABBOU.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2214105_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Ce faisant, d'un côté, le SYCTOM verse une indemnité transactionnelle en réparation d'un préjudice fondé et justifiable dont le montant est de toute évidence très largement minoré par rapport à la demande

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2217296_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Mathieu, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 614-1 à L. 614-15 du code de l'entrée et du séjour des

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d11c25a97f0381f4b95

Appel

21 octobre 2014

21 octobre 2014

Juin 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS 01 - RG n° 12/08568 APPELANTE SA B PLUS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7d

Appel

24 septembre 2013

24 septembre 2013

TOREILLES représenté par la SCP SAGARD-CODERCH-HERRE-JUSTAFRE avocats au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEES : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES PYRENEES-ORIENTALES Rue Remparts Saint Mathieu

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA00027_20230413

Admin. Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

déclarations fiscales, ainsi qu'un grand nombre de certificats et contrats de travail ou de mise à disposition d'intérimaires et diverses déclarations sociales ; l'intéressée dispose également d'un large

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205072_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Cet événement pluviométrique intense a conduit à une inondation majeure dont l’emprise a largement dépassé celle du plan de prévention du risque inondation (PPRI) applicable sur le territoire de la commune

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00865_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

C..., représenté par la SCP Colomes-Mathieu-Zanchi-Thibault, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne ; 2°) d’annuler la décision rejetant son

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2103784_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

récentes du lotissement existant (pression sur branchement supérieure à 2 bars) ", et, d'autre part, que " la pression statique du réseau de distribution d'eau potable du lotissement projeté sera largement

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2300423_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Mathieu, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 614-1 à L. 614-15 du code de l'entrée et du séjour des

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69ef1b15cdc6046d47afe9d2

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Prud'hommes - Formation de départage de NÎMES, section IN, décision attaquée en date du 03 Février 2025, enregistrée sous le n° 23/55 S.A.R.L. [1] ([2]) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Mathilde

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

650bde4fbeee0f8318b970ae

Appel

31 août 2023

31 août 2023

représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 3] Ayant Me Cyril DUBREIL de la SCP OUEST AVOCATS CONSEILS, Avocat au Barreau de NANTES, pour postulant et représentée par Me Mathilde

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

662209639ce14200083896cf

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Mathilde Cressent COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Anne Beauvais en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.

Source officielle