GORDON adjoint administratif faisant fonction de greffier lors la mise à disposition avons entendu : [E] [T] [S] représenté par Me Charlotte CAMBON, avocat au barreau de TOULOUSE; En l'absence

GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier lors de la mise à disposition, avons entendu : [V] [U] assisté de Me Charlotte CAMBON, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole

Gordon Aymeric Y..., domicilié [...] , 9°/ à Mme Olga Y... épouse H..., domiciliée [...] , 10°/ à Mme Lenda Yolande I..., domiciliée [...] ,[...], 11°/ à Mme W...

Denton Sales Vincent One Fleet place EC4M7 LONDRES (GRANDE BRETAGNE) représentée par la SCP AUTIER, avoués à la Cour assistée de Me David GORDON KRIEF, avocat au barreau de PARIS, toque : P0194 SELARL

cour : Jugement rendu (e) le 15 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de RAMBOUILLET No RG : 09/ 00356 Copies exécutoires délivrées à : Me Christine MAYER-HOLLENDER Me Gordon

------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jean-Pierre FRANCO, Magistrat chargé de la mise en état de la 4ème CHAMBRE COMMERCIALE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Hervé GOUDOT

STE GOLDEN CARE, société de droit helvetique prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 5] GENEVE représentée par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour assistée de Me

ANTONIN-PAPAZIAN Loti, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 19 février 1992, qui a rejeté leur requête en annulation de "la procédure pénale du tribunal de police de GOURDON

(Lot), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Gourdon, en matière électorale, la concernant.

du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Bretagne n°2018-053 " Algues-CRPMEM B1 " du 31 août 2018 fixant le nombre de licences et l'organisation des campagnes de pêche des goémons

48105/21 23/09/2021 Radica TODOROVIĆ 1968 08/09/2022 29/08/2022 1,000 250     48107/21 23/09/2021 Vesna MILOSAVLJEVIĆ 1957 08/09/2022 29/08/2022 1,000 250     48113/21 23/09/2021 Gordan

GOLDSONS [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Stéphanie COHEN, avocat au barreau de PARIS - #B0069 La S.A.S.

GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier, pour la mise à disposition avons entendu : [Z] X SE DISANT [S] assisté de Me Thomas HERIN-AMABILE, avocat au barreau de TOULOUSE qui

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le maire de Menton a accordé à la société anonyme Interparking France un permis de construire un parc de stationnement public en infrastructure de trois niveaux pour 430 places, place Fontana, quai Gordon

X... à l'appui de sa demande, qu'il est certes constant que le russeting n'est pas l'apanage des pommes golden Delicious et que des pommes issus de plants de golden Reinders peuvent également être russetées

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 16 MAI 2018 (Rédacteur : Madame Catherine DUPOUY DE GORDON, Présidente) PRUD'HOMMES N° de rôle

Christian, demeurant à Gramat (Lot), ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Gourdon, en matière électorale le concernant, LA COUR, en l'audience publique