Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

mur en retour de l'habitation principale et non pas sur une dalle en béton non solidaire de ce mur (transmission solidienne des vibrations sonores induites par cette unité extérieure) ; - des tuyaux frigo

procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Juin 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Patricia LABEAUME, Conseiller Rapporteur, et Madame Géraldine FRIZZI

d'entrée, le portail était ouvert, deux véhicules venant d'entrer dans l'enceinte du foyer ; qu'Eric B... ajoute que comme à son habitude, lors de la manoeuvre de marche arrière, il avait éteint le frigo

matelas, téléviseur, téléphone mural sur lequel le standard contactait les dépanneurs, chauffage électrique, et dont l'autre comportait une table, des chaises, un évier équipé d'une plaque chauffante, un frigo

Imaginez notre stupeur quand nous avons découvert les daurades non découpées et surtout non rangées au frigo juste avant le service.

L'ensemble de ces documents et diligences nous ont permis de découvrir et de retenir à votre encontre, notamment les griefs suivants: 1- Achat d'un camion frigo non retiré auprès du vendeur En

Il s'obligera également à vérifier régulièrement la propreté les moteurs des frigos et chambres froides, et à procéder aux opérations de nettoyage chaque fois que cela nécessaire, et a minima une fois

[M] [S], clerc assermenté de l'étude d'huissiers de justice ALTANEO de Lons-le-Saunier, que le 18 décembre 2019 à 16 heures 10, 'la présence de marchandises périmées dans les frigos de la cuisine du restaurant

Les 4 magnums que vous aviez sortis du frigo avaient été posés au sol, à proximité de la porte donnant vers l'extérieur.

attribué des tâches rabaissantes ( tâches de ménage, wc) et j'ai reçu des réflexions particulièrement désagréables ('vous avez un demi-cerveau', 'vous n'êtes qu'une femme', c'est moi qui remplit votre frigo

ville de Marseille en date du 27 mars 2000 prononçant, après enquête publique, le déclassement de parcelles appartenant au domaine public communal, en tant qu'elle a procédé au déclassement de la rue Frégier

10 JUGEMENT PRONONCE LE 10/10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024055491 ENTRE : Mme [F] [L], demeurant [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par FP Avocats AARPI - Maître Asma FRIGUI

des lieux d'entrée dressé entre les parties le 8 janvier 2014 mentionne l'existence de meubles et des équipements agrémentant le logement à savoir: - bouteille de gaz, gazinière, hotte, meuble haut, frigo

-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Juin 2025 en audience publique devant La Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI

“Équipement d’un meuble évier en alu brossé avec crédence en alu brossé, d’un frigo en inox brossé et d’un appareil de cuisson type plancha (notice)”, - 26.

Il résulte de l'enquête menée par l'agent de la caisse, et notamment du questionnaire rempli par l'assuré que ce dernier a expliqué : « je suis allé dans le frigo, j'ai porté des caisses très lourdes (

le 2 décembre 2022 par huissier de justice mentionne: - cuisine: l'ensemble comme tout l'appartement est fort sale, la plaque de cuisson est dégradée, la vaisselle est sale, le placard est abîmé, le frigo