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1 459 résultats pour « Cecchet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-168273

Admin. suprême

3 octobre 2016

3 octobre 2016

À l’issue de cette intervention, prétendument défaillante, le requérant fut frappé de cécité à l’œil gauche. 2.

Source officielle

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CA

2ème chambre section A

6a0ff009cdc6046d4788fc86

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[I] [C] [E] [V] né le 10 Juin 1978 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Margot CECCHI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS Mme [W] [K] [B] épouse [V] née

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA01588_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

A C représenté par Me Cecere, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille en tant qu'il a rejeté ses requêtes enregistrées sous les numéros 1801159 et 1803415

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc19

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

En conséquence, il sera admis que la quasi-cécité de l'oeil droit est en lien causal direct avec une pathologie apparue le lendemain du transport de l'animal, et qui n'a d'ailleurs été constatée par M.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY00959_20221116

Admin. Appel

16 novembre 2022

16 novembre 2022

et pour les motifs exposés par le juge des référés du tribunal administratif de Dijon, l'existence d'un retard de diagnostic fautif ayant fait perdre à Mme F au moins 90 % de ses chances d'éviter la cécité

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2400795_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

D, et un médecin ophtalmologiste du centre hospitalier de Bigorre, Mme B, lesquels mentionnent que l'intéressé souffre d'une cécité de l'œil gauche pour lequel il a été opéré et d'une cécité de l'œil droit

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-91257

Admin. suprême

9 janvier 2009

9 janvier 2009

concernant la non-exécution de décisions judiciaires d’expulsion de locataires contre l’Italie       Détails des paiements   Nom et n o requête Date de l’arrêt Montant global Total PAOLO CECERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd9192e

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

l'audience du 13 mai 2014, auxquelles il convient de se reporter pour un exposé plus complet de ses moyens et prétentions, le FIVA fait valoir que le dossier de Mme X...a été soumis à l'examen de la CECEA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb9b

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

Dans un certificat médical circonstancié établi le 9 décembre 2011, le docteur Martine A...constate que Léa X...présente une altération de ses facultés physiques : quasi cécité associée à une impotence

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007839398

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

Paul Cecchi, à M. Costa, à Mme G. Donadio, à M. A. Lallemand, à M. G. Laugery, à M. P. Luyri, à Mme P. Martin, à M. G. Mettrier, à M. B. Michaela, à M. L. Saint Aman, à M. Yves Terrin, à Mme G.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

6654cf69f31ecb9d93275377

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

L’expert explicite ses conclusions en expliquant que la requérante subit une perte d’autonomie liée à plusieurs pathologies : Elle souffre d’un glaucome aigu bilatéral avec cécité complète de l’œil gauche

Source officielle
CA

Rétention Administrative

688c4db229d40d57a3e551c5

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

rétention ; qu'il figure au dossier la mention selon laquelle l'état de santé serait critique avec non prise en charge au Maroc et des certificats médicaux joints mentionannt en substance le risque de cécité

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b065304ff28fe37e6463

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[K] [W] (le requérant) a adressé à la [11] (la [12]) une demande tendant à l’obtention de la carte mobilité inclusion (CMI) mention Invalidité avec la sous-mention “besoin d’accompagnement” ou “cécité”

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d21b47251e2b24216111

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[B] que celui-ci est atteint d’un décollement de la rétine à l’oeil droit, d’une cécité à l’oeil gauche, d’une discopathie cervicale avec nevralgie cervicobrachiale et de dorsolombalgies.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504145_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Il ressort des pièces du dossier que l'intéressé souffre d'une cécité à l'œil droit et d'une acuité très faible à l'œil gauche. M.

Source officielle
TA

7ème chambre, JU

DTA_2301923_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

A C, représenté par Me Cecen, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 février 2023 par lequel le préfet de Seine-et-Marne a retiré son attestation de demande d'asile, l'a obligé à quitter le

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304783_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

A justifie souffrir de la maladie de Behçet, maladie inflammatoire chronique entraînant notamment une atteinte visuelle pouvant évoluer vers la cécité, et qu'il est actuellement suivi pour cette maladie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2605427_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Enfin, si le requérant souffre d’une quasi-cécité ainsi que de troubles psychiatriques, il ne résulte pas de l’instruction que la mesure d’assignation litigieuse et ses modalités d’application, notamment

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037499767

Admin. suprême

15 octobre 2018

15 octobre 2018

A... a notamment conservé de cette intervention une cécité de l'oeil gauche et une surdité de perception de l'oreille droite en rapport avec un accident vasculaire cérébral ; qu'à la demande de l'intéressé

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2212613_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Puechbroussou, rapporteur ; - et les observations de Me Cecen substituant Me Arapian, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle