Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.

[C] [B] (Me Emilie CASTELLANI) C/ AXA FRANCE IARD (la SCP GOBERT & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur

Elle a réalisé l'isolation extérieure avec un procédé " Epsiwall Ixext L ", fabriqué par la société Mauer Cantillana.

Délibéré après l'audience du 6 juillet 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castellani, première conseillère, - les conclusions de M.

Délibéré après l'audience du 2 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

(C-19/01), Milena Castellani proti Istituto nazionale della previdenza sociale (INPS) (C-50/01) a Istituto nazionale della previdenza sociale (INPS) proti Anna Maria Venturi (C-84/01).

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [R] [G] [Z] né le [Date naissance 5] 1944 à [Localité 10] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Maître Emilie CASTELLANI

des Castellines a confié à Monsieur [T] [O] la réalisation des lots 2 et 17, - que le 21 janvier 2010 un contrat de sous traitance a été conclu entre Monsieur [O] et la SARL [S] CONSTRUCTION pour le

Instance de LILLE APPELANTE COMPAGNIE D'ASSURANCES MUTUELLES DU MANS ayant son siège social 10 Boulevard Oyon 72000 LE MANS représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR

Alphonse X..., demeurant à Balague Castillon en Couseran (09800), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 14 janvier 1985 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté

Louichi X... demeurant Bâtiment 2 - n° 28, Le Castellan, à Istres (13800) ; M.

Bernard Y..., demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales), ..., 6°/ de Mme Marie-Christine Y..., épouse Z... d'Ausnous de Roquemaure, demeurant à Castillon (Ariège), défendeurs à la cassation ; La

DE SAINT-EXUPERY DE CASTILLON

DE SAINT-EXUPERY DE CASTILLON

DE SAINT-EXUPERY DE CASTILLON

DE SAINT-EXUPERY DE CASTILLON La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Atlantiques en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies