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833 résultats pour « Bercottier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2401478_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

*les observations de Me Bellotti, représentant l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes les Cigales, qui a développé oralement son argumentation écrite, en précisant que le comportement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2312062_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Pecchioli, juge des référés, - les observations de Me Belotti substituant Me Quinson, représentant le requérant, qui reprend et développe les moyens de la requête ; Le juge des référés, à l'issue de

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

662aa433c8a1343b8cd6403e

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Allemagne) le 10 octobre 1963, de nationalité allemande, demeurant à [Adresse 3], Maroc, représenté par Me Catherine BOUSQUET, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, avocat postulant, Maître Mélanie BERCOT

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6431068e28558704f52e6ae4

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[C] [H] et Mme [S] [U] aux dépens avec le bénéfice de l'article 699 du code de procédure civile à la SCP Simard, Vollet, Oungre, Clin et Bercot-Tauvent et à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941da

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

CLIN BERCOT-TAUVENT, avocat au barreau d'ORLEANS, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/005646 du 18/09/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ORLEANS) D'AUTRE PART

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502775_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

sous-critères non mentionnés dans le règlement, alors que le mémoire technique de la requérante reprenait l'ensemble des sous-critères énoncés dans le mémoire technique ; - les observations de Me Berlottier

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01768_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Bernetière, représentant le centre hospitalier de Brioude.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-170012

Admin. suprême

8 décembre 2016

8 décembre 2016

31625/96 SANTORO DH(97)655 - -- 31631/96 PROCACCINI - 30/03/2000 30/03/2000 33804/96 MENNITTO - 05/10/2000 Grande Chambre 34283/96 STAMPACCHIA DH(98)272 - - 34882/97 CECAMORE DH(99)203 - - 35343/97 BERTOZZI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

631ade04f575634f1371ed76

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

'occasionnellement, le salarié peut renforcer l'équipe de maintenance industrielle (travaux mécaniques), manutention à l'aide d'une nacelle (dépannage de machines de gros tonnage, portes-containers Belotti

Source officielle
CA

1re chambre de la famille

634a4f51acdcd6adff75a9ce

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

BONARELLI, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : Madame [O] [B] [K] née le 27 Octobre 1959 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Paola BELLOTTI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300690

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

alors qu'elle y fait stationner un engin porte conteneur beaucoup plus massif ; que la société Tinel relève qu'un poids lourd a une charge à l'essieu de 13 tonnes alors que l'engin porte conteneur type Belloti

Source officielle
TJ

Référés

Association SUP DE VINCIc/SociétéUNIBAIL-RODAMCO-WESTFIELD

69cede32cdc6046d47e8bb32

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

de la SELARL L.V.I AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0205 DEFENDERESSE Société UNIBAIL-RODAMCO-WESTFIELD [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Erwan LE DOUCE BERCOT

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64534cfd37f394d0f8f666ca

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

représentée par Mme [R] [X] [P], en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : Société [5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Nicolas BERETTI

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64364c8929c3df04f589a3d2

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[P] [I]) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Nicolas BERETTI, avocat au barreau de PARIS substituant Me Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON, vestiaire

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67875463181ea8ef9c1d71f8

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[E] [L] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Nicolas BERETTI, avocat au barreau de PARIS substituant Me Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2309939_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 octobre 2023 et le 15 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Belotti, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2309940_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 octobre 2023 et le 15 décembre 2023, M B C A, représentée par Me Belotti, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02306_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Bellotti

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100382_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

C, - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique, - les observations de Me Lorion, représentant Mme A B, et celles de Me Bellotti, représentant le CHU de Nîmes.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100304_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

C, - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique, - les observations de Me Lorion, représentant Mme A B, et celles de Me Bellotti, représentant le CHU de Nîmes.

Source officielle

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