AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2401478_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
*les observations de Me Bellotti, représentant l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes les Cigales, qui a développé oralement son argumentation écrite, en précisant que le comportement
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2312062_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Pecchioli, juge des référés, - les observations de Me Belotti substituant Me Quinson, représentant le requérant, qui reprend et développe les moyens de la requête ; Le juge des référés, à l'issue de
Source officielleDeuxième Chambre
662aa433c8a1343b8cd6403e
5 avril 2024
5 avril 2024
Allemagne) le 10 octobre 1963, de nationalité allemande, demeurant à [Adresse 3], Maroc, représenté par Me Catherine BOUSQUET, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, avocat postulant, Maître Mélanie BERCOT
Source officielleChambre Commerciale
6431068e28558704f52e6ae4
6 avril 2023
6 avril 2023
[C] [H] et Mme [S] [U] aux dépens avec le bénéfice de l'article 699 du code de procédure civile à la SCP Simard, Vollet, Oungre, Clin et Bercot-Tauvent et à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941da
11 octobre 2018
11 octobre 2018
CLIN BERCOT-TAUVENT, avocat au barreau d'ORLEANS, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/005646 du 18/09/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ORLEANS) D'AUTRE PART
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2502775_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
sous-critères non mentionnés dans le règlement, alors que le mémoire technique de la requérante reprenait l'ensemble des sous-critères énoncés dans le mémoire technique ; - les observations de Me Berlottier
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01768_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Bernetière, représentant le centre hospitalier de Brioude.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-170012
8 décembre 2016
8 décembre 2016
31625/96 SANTORO DH(97)655 - -- 31631/96 PROCACCINI - 30/03/2000 30/03/2000 33804/96 MENNITTO - 05/10/2000 Grande Chambre 34283/96 STAMPACCHIA DH(98)272 - - 34882/97 CECAMORE DH(99)203 - - 35343/97 BERTOZZI
Source officielleChambre Sociale
631ade04f575634f1371ed76
8 septembre 2022
8 septembre 2022
'occasionnellement, le salarié peut renforcer l'équipe de maintenance industrielle (travaux mécaniques), manutention à l'aide d'une nacelle (dépannage de machines de gros tonnage, portes-containers Belotti
Source officielle1re chambre de la famille
634a4f51acdcd6adff75a9ce
14 octobre 2022
14 octobre 2022
BONARELLI, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : Madame [O] [B] [K] née le 27 Octobre 1959 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Paola BELLOTTI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300690
5 juillet 2018
5 juillet 2018
alors qu'elle y fait stationner un engin porte conteneur beaucoup plus massif ; que la société Tinel relève qu'un poids lourd a une charge à l'essieu de 13 tonnes alors que l'engin porte conteneur type Belloti
Source officielleRéférés
Association SUP DE VINCIc/SociétéUNIBAIL-RODAMCO-WESTFIELD
69cede32cdc6046d47e8bb32
2 avril 2026
2 avril 2026
de la SELARL L.V.I AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0205 DEFENDERESSE Société UNIBAIL-RODAMCO-WESTFIELD [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Erwan LE DOUCE BERCOT
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534cfd37f394d0f8f666ca
3 mai 2023
3 mai 2023
représentée par Mme [R] [X] [P], en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : Société [5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Nicolas BERETTI
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64364c8929c3df04f589a3d2
11 avril 2023
11 avril 2023
[P] [I]) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Nicolas BERETTI, avocat au barreau de PARIS substituant Me Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON, vestiaire
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67875463181ea8ef9c1d71f8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[E] [L] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Nicolas BERETTI, avocat au barreau de PARIS substituant Me Gabriel RIGAL de la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON
Source officielle2ème Chambre
DTA_2309939_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 octobre 2023 et le 15 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Belotti, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du
Source officielle2ème Chambre
DTA_2309940_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 octobre 2023 et le 15 décembre 2023, M B C A, représentée par Me Belotti, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02306_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Bellotti
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100382_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
C, - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique, - les observations de Me Lorion, représentant Mme A B, et celles de Me Bellotti, représentant le CHU de Nîmes.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100304_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
C, - les conclusions de Mme Achour, rapporteure publique, - les observations de Me Lorion, représentant Mme A B, et celles de Me Bellotti, représentant le CHU de Nîmes.
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