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1 502 résultats pour « Benoit LE BARS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372326cd580146774060b7

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

décidé, pour des raisons fonctionnelles, de faire pivoter la fourchette E A autour du point E pour l'amener en E A' A" " pour en conclure que le schéma du VTT Cap Nord n'est "intelligent" que si la barre

Source officielle

Page 35 sur 76

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CA

1ère chambre civile B

68ef2db38a85971c3ac1ffac

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

ayant pour avocat plaidant Me Ali KHALFAOUI, avocat au barreau de TOULON INTIMEE : Mme [B] [I] née le 23 Juillet 1995 à [Localité 7] (74) [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67044ed68d5cd4a8759ae622

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Christophe CARPE de la SCP LAVAL CROZE CARPE, avocats au barreau d’ORLEANS THELEM ASSURANCES immatriculé sous le numéro SIREN 085 580 488, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Benoît

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162f3cc24fee0dd3d00617c

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

Adresse 70] [Localité 78] représenté par Me GILLET Claude, avocat au Barreau de MELUN, substitué par Me Sara CLAVIER AGS CGEA IDF EST [Adresse 24] [Localité 112] représentée par Me Claude-Marc BENOIT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616333cbf74a27a178b8431b

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Localité 5] SNC LE JOINT FRANCAIS [Adresse 1] [Localité 5] SA HUTCHINSON [Adresse 1] [Localité 5] représentées par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoués près la Cour assistées de Me Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c9a0

Appel

23 septembre 2008

23 septembre 2008

Elbidi l'a insulté et provoqué à se battre alors que lui-même ne l'aurait pas insulté et se serait contenté de fermer la porte du bus. Certains témoins relatent avoir vu M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00994

Cassation

4 avril 2012

4 avril 2012

réels, sérieux et matériellement vérifiables ; que le Conseil, conformément à l'article L. 1235-1 du Code de travail, forme sa conviction à la vue des documents produits et des explications donnés à la barre

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2111000_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

L'infiltration à la parcelle est obligatoire et doit être privilégiée notamment par des dispositifs techniques adaptés tels que des puisards, des noues, fossés ou espaces faiblement décaissés ou des bacs

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027724252

Admin. suprême

17 juillet 2013

17 juillet 2013

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la société Invest Hôtels Marseille Bonneuil La Roche Bordeaux

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2406289_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Enfin, sa structure d'accueil, l'association Saint Benoît Labre, décrit M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. C

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02578

Cassation

17 décembre 2019

17 décembre 2019

U..., qui n'est âgé que de 31 ans, avec des enfants en bas âge et une vie professionnelle à construire, doit disposer de deux prothèses identiques afin de maintenir son autonomie durant les entretiens

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CA

Chambre 4-6

63b91ab1b63d827c909cac04

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

APPELANTE Madame [I] [F], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Benoît LAMBERT,

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210552

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Héron et Le Bars – Droit judiciaire privé n° 43). L'exigence de précision doit être mesurée à l'aune de cette finalité.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744b5b6b52f3e4a43155

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Or, vous n'êtes pas sans ignorer que les achats non dimensionnés aux justes besoins engendrent en permanence la recherche de place pour les stocker.

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CA

Chambre Sociale-Section 1

695f7ad6cdc6046d479ab7f9

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Benoit DEVIGNOT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, en présence de Mme Evelyne DE BEAUMONT, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée

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CA

1ère chambre section inst

64a50cf5b8594705dbfccc4f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Benoît PETY, président de chambre Mme Anne LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller GREFFIER : Mme Frédérique ROULLET, greffier lors des débats, et Mme Lucie NICLOT, greffier lors du

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CA

Chambre 1-9

65aa2018a34ad1000858175d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 13] assignée à jour fixe le 14/12/22 à personne habilitée, représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423ea8

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction a déclaré Marc X... irrecevable à relever appel, en qualité de partie civile, de l'ordonnance de mise en accusation de Badre

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df735cdc6046d47c253e8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Sur la résiliation des baux : Les baux conclus par les parties contiennent une clause résolutoire prévoyant la résiliation de plein droit du contrat pour défaut de paiement des loyers après un commandement

Source officielle
CC

cr

613725c4cd58014677420624

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

E... qui lui avait fait connaître son fournisseur aux Pays-Bas ; que par la suite il avait effectué quatre voyages pour le compte de Ouassini G...

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