CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 228 résultats pour « BOUYSSOU Pierre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f9d4bdcdc6046d47a7f4ed

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

La cause a été entendue à l'audience du 19 février 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Gérard LHERMET, Président, * Monsieur Pascal BOURLOUX, Juge, * Monsieur Julien RODRIGUEZ, Juge, assistés de

Source officielle

Page 35 sur 62

← PrécédentSuivant →
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507282_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401676_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2021074_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2400645_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69726b06cdc6046d4751a17b

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ENTRE : Madame [H] [G], [I] [T] épouse [S] née le 7 mai 1939 à [Localité 7] (75) de nationalité française, retraitée domiciliée : [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Thomas BOUYSSONNIE

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2408310_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2026461_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

l'emplacement réservé est retranscrit sur le plan de masse et la portion sud de la parcelle est réservée à la circulation douce ; les arbres situés sur la portion Est du terrain sont conservés ; au pied

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02096_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 août 2024 et le 8 janvier 2025, le syndicat CFDT Interco de la Gironde et la Fédération Interco CFDT, représentés par Me Boussoum

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103680_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200020_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en production de pièces, enregistrés le 5 janvier 2022 et le 9 mars 2022, Mme A, représentée par Me Bouyssonnie, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6163121e615c943a65e04372

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Manuel DAMBRIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1894 INTIMÉE SA TAPIS SAINT MACLOU [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Gilles BOUYSSOU

Source officielle
CA

2ème Chambre

62833c245a52a8057d99182b

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

D'APPEL DE BASSE-TERRE 2ème CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 298 DU 16 MAI 2022 N° RG 20/00993 - N° Portalis DBV7-V-B7E-DIR6 Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01459

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

T. émanent de la société Bouygues alors que pour la même période, M.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6615831edb5098996d5a43c2

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

HOLDING, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 799 008 396, agissant poursuites et diligences de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f41

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 18 DU VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 13/ 01574 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes POINTE A PITRE

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205805_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mai 2023, la SCI HP Investissements, représentée par la SCP Bouyssou et Associés, conclut au rejet de la requête et à la condamnation solidaire des requérants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879eb

Appel

28 novembre 2005

28 novembre 2005

VINGT HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE CINQ [***] APPELANT(S) SEM CONSTELLATION ANCIENNEMENT DÉNOMMÉE SEM DE BLAGNAC CONSTELLATION Aéropole 5 B.P. 109 5, Avenue Albert Durand 31703 BLAGNAC Assistée de Me BOUYSSOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402518_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 2 et 15 mai 2024, Mme A B, représentée par la SCP Bouyssou et associés, demande au juge des référés : 1°) de suspendre

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00132_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés respectivement les 13 janvier 2020 et 8 février 2021, la société Pigeon TP Centre Ile-de-France, représentée par Me Bouliou

Source officielle