Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA, président, Messieurs Aurélien SURMONT et Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA, président, Messieurs Aurélien SURMONT et Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

Juges présents lors des débats et du délibéré : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA, président, Messieurs Aurélien SURMONT et Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

judiciaire d'Orléans en date du 31 décembre 2024 à 12h59 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Monsieur Axel

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [W] [T], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Axelle AUPY, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me Clara PARIENTE-BUTTERLIN, avocat au barreau

.- Lorsque la chaussée est à double sens de circulation il ne doit pas en dépasser l'axe médian....." ; que le marquage du positionnement des roues confirme les observations de l'expert M.

levage de la tête de poutrelle au moyen d'une fourche d'engin insuffisamment large pour en garantir réellement de la stabilité, et que celle-ci n'a vraisemblablement pas été reposée parfaitement dans son axe

Allemagne (n o 2) [GC], n os   40660/08 et 60641/08, § 95-99 et 103, 7 février 2012, Axel Springer AG c. Allemagne [GC], n o   39954/08, § 83, 7 février 2012 et Petrie c.

par lequel le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de Saint Denis a : - fixé la part contributive mensuelle du père à l'entretien et à l'éducation de l'enfant majeur Maxence Axel

OrdonnanceduTribunal de Commerce d'[Localité 1] en date du 06 novembre 2025, dossier N° 2025005120 ; Nous, Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'Orléans, assistée de Axel

OrdonnanceduTribunal de Grande Instance de [Localité 1] en date du 23 septembre 2025, dossier N° 25/20200 ; Nous, Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'Orléans, assistée de Axel

  Espagne , n o 34147/06, § 40, 21 septembre 2010, Axel Springer AG c.   Allemagne [GC], n o 39954/08, § 83, 7 février 2012, et Petrie c.

Italie , n o 25322/12, §   39, 18   mai 2017, Axel Springer AG c. Allemagne [GC], n o 39954/08 , §   83, 7 février 2012, Polanco Torres et Movilla Polanco c.

minute : 24/ du 04 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [U] épouse [K] C/ [K] Copie exécutoire délivrée à Me Julie L’HOSPITAL de la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES Me Axelle

Austria , no. 12556/03, § 35, 15   November 2007; Axel Springer AG v. Germany [GC], no. 39954/08, §   83, 7   February 2012; and Petrie v.

VENT DIVERS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Axel BARJON de la SELARL BIGEARD - BARJON, avocat au barreau de LYON APPELANTE S.A.S.

Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - réputée contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en

DEUX MILLE VINGT QUATRE (17/04/2024), Nous, Michel Louis BLANC, Président de Chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Monsieur Axel