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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
643f8909ad85da04f53a3d54
18 avril 2023
18 avril 2023
ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-1 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f8167a0a9accd9695a435d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Vu l'avis de caducité adressé le 11 juillet 2023 sur le fondement de l'article 905-2 du code de procédure civile. Vu l'absence d'observations de l'appelante dans le délai prescrit.
Source officielleChambre commerciale
63d37a7dd1bc2605de4b49df
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 22/06021 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PUBV APPELANTE : S.A.S.U.
Source officielle3ème chambre
63e3500b500dc805de37d370
17 mai 2022
17 mai 2022
ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre
Source officielle3ème chambre
63e3500d500dc805de37d38c
1 septembre 2022
1 septembre 2022
ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine d'irrecevabilité, relevée d'office par le président de la chambre saisie, l'intimé dispose
Source officielle3ème chambre
63e3500e500dc805de37d39a
1 septembre 2022
1 septembre 2022
ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-1 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre
Source officielle3ème chambre
63e3500e500dc805de37d3a0
1 septembre 2022
1 septembre 2022
ANGER , greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-1 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre
Source officielle1ère Chambre civile
6412c2b6314ae0a62152c989
17 août 2022
17 août 2022
sous le numéro N° RG 22/02572 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IORC, Vu l'avis de fixation à bref délai en date du 07 juin 2022 Vu la demande d'observations écrites en date du 6 juillet 2022, Vu l'article
Source officielleChambre 1-3
665eae82b5277b00088941af
4 avril 2024
4 avril 2024
[W] [H] Intimé la SELARL MAMELLI AVOCATS [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, présidente, assistée de Flavie
Source officielle1re chambre sociale
6710aa5abe64d7e510245032
16 octobre 2024
16 octobre 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 24/04421 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QLSV ORDONNANCE N° APPELANTE : S.A
Source officielle2e chambre civile
66878cee05d6f7f678d4928e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GUARDIA-DEPONTE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Le QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Michelle TORRECILLAS, présidente de chambre, assistée de Laurence SENDRA, Greffier, Vu l'article
Source officielle3ème chambre
6788a093a1dbfbd5d79cd55e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
VET, conseiller faisant fonction de président de chambre, assisté de I.ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, dans sa rédaction applicable
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6780b939b10ab0632f704a86
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SVENSKASAGAX 3 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Catherine Gaffinel, conseillère déléguée, Assistée de Jeanne BELCOUR, greffière
Source officielle2e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74d9
4 avril 2024
4 avril 2024
Me Léa DELORME, avocat au barreau de MONTPELLIER Le QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Michelle TORRECILLAS, présidente de chambre, assistée de Laurence SENDRA, Greffier, Vu l'article
Source officielleChambre commerciale
65a0ef475bbe450008b2cfb5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 23/05714 - N° Portalis DBVK-V-B7H-QAZR ORDONNANCE N° APPELANT : M.
Source officielle2e chambre civile
65a0ef575bbe450008b2cfba
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ PARTIELLE Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 23/05901 - N° Portalis DBVK-V-B7H-QBG3 ORDONNANCE N°2024/1 APPELANTE
Source officielle2e chambre civile
653a06a6d0451e8318d0ea78
25 octobre 2023
25 octobre 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ PARTIELLE Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 23/04700 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P6X5 APPELANTE : Mme [J]
Source officielle2e chambre civile
653ca62783c9498318209caf
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 23/02462 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P2FY APPELANTS : M.
Source officielle2e chambre civile
65b3652e1d7564000872e028
25 janvier 2024
25 janvier 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 23/06191 - N° Portalis DBVK-V-B7H-QB2A ORDONNANCE N°2024/3 APPELANTS :
Source officielle2e chambre civile
66177da8e5d80f0008c2e7ca
10 avril 2024
10 avril 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 24/01148 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QEZR ORDONNANCE N°24/19 APPELANTS :
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