Si les consorts C demandent l'indemnisation de leurs frais de transports exposés pour se rendre à l'hôpital Trousseau entre 2016 et 2019 et à hauteur de 876,35 €, toutefois, seuls les allers-retours entre

Nestor X... disposait jusqu'en 1981 d'un matériel de culture moderne et un troupeau conséquent et bien nourri ; qu'ils sont toutefois contredits par d'autres, produits par les appelants, qui établissent

En effet, les recommandations des différentes sociétés savantes, de l'OMS et le protocole applicable au sein de l'hôpital Trousseau préconisaient de n'utiliser cette molécule, dans la limite de 4 grammes

[T] l'appui logistique pour mener le financement participatif sur internet qui lui a permis de financer l'achat de son troupeau.

quota de destruction des loups, qui représente désormais environ 10 % de sa population totale en France, a très sensiblement augmenté ces dernières années et que les dommages matériels occasionnés aux troupeaux

produit une note adressée par la direction aux professeurs, exigeant désormais une validation de la direction pour la passation de commandes et fait valoir qu'antérieurement, la constitution des trousseaux

I- Par une requête enregistrée sous le n° 2116319, Mme C A a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision implicite, née le 29 mai 2021, par laquelle le directeur de l'hôpital Trousseau

novembre 2015 à durée déterminée conclu à temps plein pour une durée de 197 jours, Mme [I] [B] a été embauchée par la société Mas Cadenet Vieux en qualité de bergère pour assurer le gardiennage des troupeaux

Conseil d'Etat, présentée pour le SYNDICAT NATIONAL DES CHEFS DE SERVICE PRATICIENS ADJOINTS A PLEIN TEMPS DES CENTRES HOSPITALIERS REGIONAUX FAISANT PARTIE DES CHU, dont le siège est à l'hôpital Trousseau

à l’hôpital par les forces de sécurité: irrecevable L’époux de la requérante fut blessé par l’explosion d’un objet non identifié qu’il avait ramassé dans une prairie où il avait emmené paître son troupeau

signes distinctifs de marchandises, l'arrêt relève qu'une vache de son cheptel, qui avait dû être abattue, est apparue atteinte d'encéphalopathie spongiforme et que, pour éviter l'abattage de son troupeau

B, sise Ferme de Luponnas à Vonnas (Ain) dont les troupeaux bovins sont identifiés sous les n° EDE 01457534 et 01457934, était " suspecte d'être infectée de tubercolose " et l'a placée sous la surveillance

agricoles aliments du bétail (UCAAB) ; que très rapidement après le changement de nourriture, une importante partie du cheptel est tombée malade pour finalement mourir, ou devoir être abattue, le reste du troupeau

de Toulouse a rejeté la demande de suspension de ce permis présentée par Mme X... en s'appuyant sur " les spécificités de l'économie de montagne, l'approche de l'hiver et la nécessité de loger les troupeaux

centre hospitalier régional et universitaire (CHRU) de Tours a implicitement rejeté sa demande du 9 octobre 2024 tendant au retrait définitif des fresques et dessins des murs de l’internat des sites de Trousseau

centre hospitalier régional et universitaire (CHRU) de Tours a implicitement rejeté sa demande du 9 octobre 2024 tendant au retrait définitif des fresques et dessins des murs de l’internat des sites de Trousseau

quelques jours après, les signes d'une rhinotrachéite bovine infectieuse (RIB) ; que, prétendant que l'animal était porteur du virus au jour de la vente et qu'il avait contaminé une partie de leur troupeau

Marcel E... à faire paître son troupeau sur les herbages moyennant le paiement d'un fermage en espèces et la fourniture de divers travaux, avait écarté des offres d'achat des parcelles au motif que celles-ci