Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2518035_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 octobre 2025, la SCEA La Palombe, représentée par Me Tabouret, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des
Source officielle2ème Chambre
6630896f031696000841347b
9 avril 2024
9 avril 2024
Ainsi, la tablette pour les toilettes est mal posée. Pour le lavabo, le passage en cloisons des canalisations n'est pas réalisée proprement.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2501753_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Le 30 août 2024, la commune de Kani-Kéli a passé commande de matériel informatique (tablettes) auprès de la société MaoreDiscount qui a procédé à leur livraison en contrepartie de laquelle une facture
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a1d
2 novembre 2007
2 novembre 2007
termes d'une seconde visite en date du 10 septembre 2003 à l'inaptitude de l'intéressé à son poste d'agent de fabrication tel qu'existant, mais à son aptitude sur d'autres postes aménagés avec des tablettes
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10016
12 janvier 2022
12 janvier 2022
l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE le devis de la société Keyline accepté par la société FMAD le 9 décembre 2013 selon ses écritures, porte sur un « achat d'espace application mobiles et tablettes
Source officielle1re chambre civile
63c105a2bf9fd47c90a137d9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[Y] s'est engagé à déplacer un tabouret privé d'assainissement afin de ne pas empiéter sur la parcelle [Cadastre 23] ; MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310012
16 janvier 2020
16 janvier 2020
que, s'agissant des constructions à vocation individuelle, ces travaux s'étendent à la réalisation de la liaison entre les collecteurs et les conduites principales jusqu'au sorties en attente des tabourets
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300247
1 mars 2011
1 mars 2011
remblais, elle était chargée des terrassements et de l'évacuation de terre pour la voie d'accès et les parkings de la résidence, de la mise en place des réseaux d'alimentation, de la réalisation de tabourets
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202516_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
est engagée en sa qualité de maître d'ouvrage, en raison des infiltrations récurrentes qui affectent la maison dont il est propriétaire et qui sont dues à des fissures sur le trottoir au droit du tabouret
Source officielle5ème chambre
DTA_2106567_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
En l'espèce il ressort des pièces du dossier que le 9 juillet 2010, lors de la manipulation d'un tabouret, Mme A a ressenti une forte douleur dans le dos.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:1218JUD004449709
18 décembre 2018
18 décembre 2018
The applicant also stated that D. had called and had asked him to buy twenty ecstasy tablets for her.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd9442f
5 février 2019
5 février 2019
I..., que l'expert judiciaire indique que ces tablettes étaient déjà mises en place lors de l'intervention de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c431969b20f4eee56c05c3
17 août 2024
17 août 2024
03756 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3S7 Décision déférée : ordonnance rendue le 16 août 2024, à 12h24, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c431979b20f4eee56c05c7
17 août 2024
17 août 2024
03758 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3TB Décision déférée : ordonnance rendue le 16 août 2024, à 12h24, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c431979b20f4eee56c05c9
17 août 2024
17 août 2024
03759 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3TC Décision déférée : ordonnance rendue le 16 août 2024, à 12h24, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
688311224d9076bf079c2245
15 juillet 2025
15 juillet 2025
barreau de PARIS, toque : C479 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Caroline TABOUROT
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689c1c0a8b0dfb226fe66e58
12 août 2025
12 août 2025
décision : B N° RG 25/04381 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYZA Décision déférée : ordonnance rendue le 10 août 2025, à 16h15, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689c1c0b8b0dfb226fe66e68
12 août 2025
12 août 2025
décision : B N° RG 25/04373 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYX3 Décision déférée : ordonnance rendue le 10 août 2025, à 16h18, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
680b18e898bcafcb3a63e0ed
24 avril 2025
24 avril 2025
décision : B N° RG 25/02247 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGPO Décision déférée : ordonnance rendue le 22 avril 2025, à 11h43, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
680b18e898bcafcb3a63e0f3
24 avril 2025
24 avril 2025
décision : B N° RG 25/02244 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGMQ Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2025, à 15h19, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Caroline Tabourot
Source officiellePage 34 sur 139