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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2400358_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Segado, vice-président. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2402660_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Segado, premier vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2406794_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Segado. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes de Mme A concernent un même jugement dont elles sollicitent l'exécution. Il y a lieu de les joindre pour statuer par un seul jugement. 2.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2406866_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Segado, premier vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2410244_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Segado. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2411493_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Segado. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes de Mme A concernent un même jugement dont elles sollicitent l'exécution. Il y a lieu de les joindre pour statuer par un seul jugement. 2.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2412431_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Segado, premier vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307740_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Segado, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:493371.20250310

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

2022, ainsi que la décision du 28 avril 2022 par laquelle le maire a rejeté leur recours gracieux et l'arrêté du 5 juillet 2023 par lequel il a délivré un permis modificatif à la société Beauchamp Sémard

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2300383_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Segado, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Collomb, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044112588

—

24 août 2021

24 août 2021

Avenant à l'accord sur le travail posté en continu sur le site de Ségala

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037334974

—

25 juillet 2018

25 juillet 2018

Avenant à l'accord sur le travail posté en continu sur le site de Ségala

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051783944

—

27 mai 2025

27 mai 2025

Avenant n°7 à l'accord sur le travail posté en continu sur le site du Segala

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050996058

—

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Avenant n°6 à l'accord sur le travail posté en continu sur le site de Ségala

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046795012

—

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Avenant n°4 à l'accord sur le travail posté en continu sur le site de Ségala

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044890930

—

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Avenant n°3 à l'accord sur le travail posté en continu sur le site de Ségala

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

63be62ad13ef607c90ab62cf

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 janvier 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

63be62ad13ef607c90ab62d3

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 janvier 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

63be62ae13ef607c90ab62d5

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 09 janvier 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

650d31e871dfcd83182017e0

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Eric SEGOND de la SCP PIGOT SEGOND - ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0172 APPELANTE ET Madame [Y] [Z] née

Source officielle

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Dépôts des comptes

SEGAUD-ROMOLAO Assurances

SIREN 750321812Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

07/05/2026

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Dépôts des comptes

SEGAUD MULTISERVICES

SIREN 821680147Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

17/03/2026

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Dépôts des comptes

SEGAUD MULTISERVICES

SIREN 821680147Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

17/03/2026

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Modifications diverses

ANSEMBLE SEGAUD

SIREN 303679419Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

11/03/2026

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Radiations

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE LA SEGAUDE

SIREN 778571695Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

18/02/2026

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