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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd91857b8acbbb3e2f70b7d

Appel

12 juin 2020

12 juin 2020

avisé - non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Février 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Laurence LE QUELLEC,

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

643106c328558704f52e6b64

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Madame Natacha PINOY, conseillère

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CA

4e chambre civile

63ca42cf9066fd7c90fc25e9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

domicilié ès qualités au siège social [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, substitué à l'audience par Me Mélanie LE QUELLEC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63cb93509c02507c9078de6c

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie

Source officielle
CA

4e chambre civile

64a7b0753bcaf505db69678d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Caisse d'Epargne Languedoc Roussillon [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Mélanie LE QUELLEC substituant Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat

Source officielle
CA

Référés Commerciaux

661f660f2313f20008a52795

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Caroline MORVAN, avocat au barreau de Rennes, substituant Me Pierre-Lucas THIRION de la SELARL LE QUELLEC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

600ff47d45887a3cdc690c87

Appel

15 janvier 2021

15 janvier 2021

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6034e77291f9231211935106

Appel

6 septembre 2016

6 septembre 2016

Adresse 2] [Localité 2] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Julien COLAS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 252 substitué par Me Loïc LE QUELLEC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6163c2b41a5f0a71dc3c910b

Appel

17 novembre 2009

17 novembre 2009

le conseil de prud'hommes de Paris -Section encadrement RG n° 05/02797 APPELANTE Mme [L] [T] épouse [F] [R] [Adresse 1] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Anne Sophie LE QUELLEC

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02126

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Rouchayrole, Flores, Mmes Deltort, Le Quellec, conseillers, Mmes Thomas-Davost, Techer, Rodrigues, conseillers référendaires, Mme Molina, avocat général référendaire, et Mme Dumont, greffier de chambre

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00410

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

Rouchayrole, Flores, Mmes Deltort, Le Quellec, conseillers, Mmes Thomas-Davost, Techer, Rodrigues, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00932

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

immobilier, après débats en l'audience publique du 3 juillet 2024 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Rodrigues, conseiller référendaire rapporteur, Mme Le Quellec

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00659

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

Flores, Leblanc, Mmes Deltort, Le Quellec, conseillers, Mmes Ala, Thomas-Davost, Techer, Rodrigues, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00658

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

Rouchayrole, Flores, Mmes Deltort, Le Quellec, conseillers, Mmes Thomas-Davost, Techer, Rodrigues, conseillers référendaires, M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01197

Cassation

20 novembre 2024

20 novembre 2024

avocat de Mme [R] [O], après débats en l'audience publique du 16 octobre 2024 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Cavrois, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01054

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

avocat de Mme [E], après débats en l'audience publique du 18 septembre 2024 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Deltort, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00981

Cassation

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Flores, Mme Le Quellec, conseillers, Mmes Thomas-Davost, Laplume, Rodrigues, conseillers référendaires, Mme Molina, avocat général référendaire, et Mme Jouanneau, greffier de chambre, la chambre sociale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00300

Cassation

11 mars 2025

11 mars 2025

Flores, conseiller rapporteur, Mme Monge, conseiller doyen, Mmes Cavrois, Le Quellec, conseillers, Mmes Thomas-Davost, Laplume, Rodrigues, Segond, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01055

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

avocat de Mme [P] après débats en l'audience publique du 18 septembre 2024 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Deltort, conseiller rapporteur, Mme Le Quellec

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00933

Cassation

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Flores, conseiller rapporteur, Mme Monge, conseillère doyenne, Mmes Cavrois, Deltort, Le Quellec, conseillères, Mmes Thomas-Davost, Laplume, Rodrigues, Segond, conseillères référendaires, Mme Molina, avocate

Source officielle