Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
68edd8ed87178132e1935020
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PJA ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 al. 1 du code de procédure civile) Nous, Cyril ROTH, président, Assisté de Françoise DUCAMIN, Greffière, Vu l'article 906-1 al. 1 du code de procédure
Source officielleChambre commerciale 3-2
698d6ebbcdc6046d47fd0a30
3 octobre 2024
3 octobre 2024
VERSAILLES, vestiaire : 344 - N° du dossier 20240405 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Cyril ROTH, magistrat de la mise en état Assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
698ec24ecdc6046d4728dc51
21 octobre 2024
21 octobre 2024
commerce de PONTOISE le 16 mai 2024 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 al. 1 du code de procédure civile) Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielle1re chambre 2e section
64ba21eb354f98d9699d5001
20 juillet 2023
20 juillet 2023
VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 26095 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleTrib. de Commerce
69c034bfcdc6046d4790798a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Numéro SIREN : 913616157 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SELAFA CHAINTRIER AVOCATS - COGEP AVOCATS - Maître Guillaume [Localité 1] -2658 [Adresse 2] [Localité 2] COGEP AVOCATS - Maître DUCHESNE
Source officielleChambre commerciale 3-2
669218a7f3a19d0db6b71315
11 juillet 2024
11 juillet 2024
- N° du dossier 20240369 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 al. 1 du code de procédure civile) Nous, Cyril ROTH, magistrat délégué par la première présidente Assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
6675197c2a983144d72f446d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
VERSAILLES, vestiaire : 626 N° du dossier 26231 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état Assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile Section 1
6a210df6cdc6046d4709a254
3 juin 2026
3 juin 2026
domicilié ès qualités audit siège Copie délivrée aux avocats le Le trois juin deux mille vingt six Nous, Saveria DUCOMMUN-RICOUX
Source officielleciv3
613720e4cd580146773ef438
1 février 1989
1 février 1989
DUCHEMIN, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1987 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de Madame Christine X..., demeurant ..
Source officiellesoc
6137234acd58014677407db1
2 juin 1999
2 juin 1999
Fernand X..., demeurant La Fontaine, 49390 Mouliherne, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1997 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de la société Transports Duchesne, société
Source officielleChambre des référés
68deab1c6af9fd1f809130cd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Adresse 8], immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° 880 132 659 [Adresse 1] [Localité 5] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN Greffier : Marina GARCIA
Source officielle2e chambre sociale
644a128c656d26d0f8b57eb3
26 avril 2023
26 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MARTINEZ, Conseiller, faisant fonction de président Madame Véronique DUCHARNE, Conseiller Madame
Source officielle2e chambre sociale
64379dcd9477fe04f5cc6494
12 avril 2023
12 avril 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 FEVRIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller, et devant Mme Véronique DUCHARNE
Source officielle2e chambre sociale
64379dcd9477fe04f5cc6496
12 avril 2023
12 avril 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 FEVRIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller, et devant Mme Véronique DUCHARNE
Source officielle2e chambre sociale
64379dce9477fe04f5cc649a
12 avril 2023
12 avril 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 FEVRIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller, et devant Mme Véronique DUCHARNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d14b
14 avril 2009
14 avril 2009
dispositions de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2009, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Daniel DUCHEMIN
Source officielle1ère Chambre
69ce9f29cdc6046d47e18e90
2 avril 2026
2 avril 2026
Amina GARNAULT de la SELAS AMINA GARNAULT, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION ***************** COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS Le juge de l’exécution : Stéphane DUCHEMIN
Source officielleChambre des référés
69e657e1cdc6046d47ea5c5b
9 avril 2026
9 avril 2026
SELASU CDLV AVOCAT, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE Mme [W] [X] [Adresse 2] [Localité 2] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN
Source officielleChambre des référés
69e657f4cdc6046d47ea5dc5
9 avril 2026
9 avril 2026
RUN LEASE, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 841 975 329 [Adresse 2] [Localité 2] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN Greffier : Dévi POUNIANDY
Source officielleChambre civile 1-7
6878840863001e49f9f269dd
16 juillet 2025
16 juillet 2025
ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officiellePage 34 sur 364