AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e66
24 janvier 2002
24 janvier 2002
APPELANT et INTIME. 4°) A William, Daniel, Sylvain, de nationalité française. célibataire, demandeur d emploi. Pas de condamnation au casier judiciaire.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63be636513ef607c90ab645a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Daniel FOLLET, délégué syndical ouvrier COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique
Source officielle1re Chambre B
6162af169547460d26ddb684
5 juillet 2012
5 juillet 2012
A] [HN] née le [Date naissance 14] 1944 à [Localité 39], demeurant [Adresse 5] Madame [OA] [HN] épouse [X] née le [Date naissance 15] 1939 à [Localité 40], demeurant [Adresse 6] Maître Didier CARDON
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
63c1098ebf9fd47c90a13ccc
12 janvier 2023
12 janvier 2023
déférée à la Cour : Jugement du 07 Septembre 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/01648 APPELANT Monsieur [U] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879b4
13 octobre 2005
13 octobre 2005
Daniel X..., DIRECTEUR RÉGIONAL DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES DU DÉPARTEMENT DU NORD représenté à l'audience par Mme Y..., munie d'un pourvoir spécial en date du
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879b6
13 octobre 2005
13 octobre 2005
Daniel X..., DIRECTEUR RÉGIONAL DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES DU DÉPARTEMENT DU NORD représenté à l'audience par Mme Y... , munie d'un pourvoir spécial en date du
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
696770f5cdc6046d473ee5d4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Daniel BARLOW, Président de chambre M. Jacques LE VAILLANT, Conseiller Mme Joanna GHORAYEB, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
63be63cd13ef607c90ab66b0
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Daniel BARLOW, Président Mme Fabienne SCHALLER, Conseillère Mme Laure ALDEBERT, Conseillère qui en ont délibéré. Un rapport a été présenté à l'audience par M.
Source officielleChambre 1-5
6708bff0445a086e2bceda2b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Octobre 2024.
Source officielleChambre commerciale
67875249fc8e837eda8a6184
14 janvier 2025
14 janvier 2025
civile, l'affaire a été débattue le 1er OCTOBRE 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Mme Danielle
Source officielleChambre 1-5
6870a4b805f84751fcf0f599
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Greffier lors des débats : Mme Danielle PANDOLFI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Juillet 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf75
10 novembre 2008
10 novembre 2008
Eurydice 97200 FORT DE FRANCE Représentée par Me Daniel WERTER (TOQUE 8), avocat au barreau de GUADELOUPE LA SOCIÉTÉ T. S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9326c
18 mai 2016
18 mai 2016
Daniel X... ... 20114 FIGARI défaillant M. Jean Mathieu X... ... 20114 FIGARI défaillant Mme Noëllie X... épouse G...
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940b5
3 juillet 2018
3 juillet 2018
COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT-CAULIER RICHARD, avocats au barreau de REIMS INTIMES : Monsieur Daniel X... [...] Madame Chantal C... épouse X... [...]
Source officielle1ère Chambre
6448c0da5ca6d8d0f8ef69e7
25 avril 2023
25 avril 2023
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.A.S.U.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
67f750c86527a11effc4b7b7
9 avril 2025
9 avril 2025
Greffier, lors des débats : Mme Gisèle MBOLLO assistée de Anastasia DANIEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6a0feecfcdc6046d4788bc66
21 mai 2026
21 mai 2026
immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 514 509 538 Représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Assistée de Me Jean-Philippe ALVES, substituant Me Daniel
Source officielleChambre Sociale
6163a24f4e100fed5ecc300c
27 septembre 2010
27 septembre 2010
en cette qualité audit siège [Adresse 38] [Localité 56] Représentée par Me Georges MEYER (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel
Source officielleChambre 1-3
665eae72b5277b00088940a1
18 avril 2024
18 avril 2024
Greffier lors des débats : Madame Danielle PANDOLFI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6791dcd1de5aa0323224dab0
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Références : 19/2023 **** APPELANTE : S.A. [6] [Adresse 3] [Adresse 11] [Localité 4] représentée par Me Delphine PANNETIER, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE substituée par Me Laura DANIELE
Source officiellePage 34 sur 38