Ainsi jugé et prononcé La Commis-greffière Emmanuelle MICHEL Le Président Daniel COLOMBANI Signe electroniquement par Daniel COLOMBANI Signe electroniquement par Emmanuelle MICHEL, Commis-greffier

Ainsi jugé et prononcé La Commis-greffière Naomie DESCHAMPS Le Président Daniel COLOMBANI Signe electroniquement par Daniel COLOMBANI Signe electroniquement par Naomie DESCHAMPS, Commis-greffier e.

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre Mme Annie RENOU, Conseiller Mme Annaick LE GOFF, Conseiller qui en ont délibéré.

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre Mme Annie RENOU, Conseiller Mme Annaick LE GOFF, Conseiller qui en ont délibéré.

  51038/10 27/08/2010 Mariangela BARRI 05/11/1944 SONDRIO Roberta PALOTTI   51039/10 27/08/2010 Benito Silvio OLCELLI 05/01/1939 SONDRIO Roberta PALOTTI   51040/10 27/08/2010 Mario COLOMBINI

0,9766 ha et 0,5184 ha, très proches de celles déclarées ; les parcelles sont plantées conformément aux superficies demandées, comme en atteste le constat d'huissier produit et les bons de livraison de Colombard

l'aménagement et du logement (DREAL) d'Auvergne-Rhône-Alpes a constaté la présence de bennes de la société Dépôt Bennes Services contenant des produits dangereux sur un terrain situé rue du Portugal à Colombier-Saugnieu

ORDONNE : Article 1er : Il est ordonné une expertise contradictoire en présence de APRR, de la SCI du colombier, de la commune de Champforgeuil, de la SCI Guillaume père et fils, de la SCI ACSB 71, de

A pour une durée de trois mois qu'il lui est reproché d'avoir, le 19 octobre 2024 à 17 h 15 sur le territoire de la commune de Saint Colomban (Loire-Atlantique), commis à bord de son véhicule un dépassement

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A... le permis de construire une maison individuelle de deux pièces et un bâtiment annexe en colombage dans le parc résidentiel des Annonciades à Meulan, 2° - annule, pour excès de pouvoir, cet arrêté;

cube par seconde au barrage de Cadarache ; qu'ainsi, en fixant, dans son arrêté en date du 14 janvier 1983, la limite du domaine public fluvial de la Durance entre le pont de Cadenet et la digue du Colombier

, ENREGISTRE LE 16 DECEMBRE 1977, PRESENTES PAR LE COMITE DE PREVENTION, DE PROTECTION ET DE DEFENSE CONTRE LES NUISANCES DES AVIONS DE L'AEROPORT DE LYON-SATOLAS, DONT LE SIEGE EST A LA MAIRIE DE COLOMBIER-SAUGNIEU

soit besoin de statuer sur la recevabilité de la requête : Considérant que le plan d'occupation des sols révisé classe en zone NC des terrains appartenant au requérant, situés dans le quartier du Colombier

l'exécution de l'arrêté du 20 septembre 2022 du préfet de la Haute-Savoie portant autorisation environnementale au profit de la commune de La Clusaz pour l'aménagement de la retenue collinaire de la Colombière

A B, ainsi que de tout autre occupant de son chef, au besoin avec le concours de la force publique, du logement qu'il occupe sans droit ni titre au sein de la résidence universitaire La Colombière située

Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de la société Castel frères, société anonyme, dont le siège est au lieudit Le Colombier

X... de Luca, demeurant Résidence Le Colombier, entrée 2, ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 3°) de la société SIP Omnium, dont le siège est à Marseille (1er) (Bouches-du-Rhône), ..., 4°) de la société Omnium