décision : B N° RG 25/02211 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGDJ Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2025, à 12h02, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Françoise Calvez

décision : B N° RG 25/02210 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGDF Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2025, à 13h53, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Françoise Calvez

: Q N° RG 25/02207 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGCC Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2025, à 14h52, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Françoise Calvez

[T] [O], en personne Assisté de Me Samuel TALLON, Avocat Le tribunal constate qu'en date du 09 AVRIL 2026, FRERES [O] (SARL) [Adresse 1] a déposé sa déclaration de cessation de paiement.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Montpellier le 19 mars 2021 sous le numéro susvisé, la SARL CALMEL et JOSEPH demande au tribunal : 1

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Montpellier le 2 avril 2021 sous le numéro susvisé, la SARL CALMEL et JOSEPH demande au tribunal : 1

#Cour des comptes des Communautés européennes contre Calvin E. Williams.#Affaire 9/81 - Interprétation.

#Calvin Williams mot Europeiska unionens revisionsrätt.#Mål C-156/96 P.

ACCORD DE SUBSTITUTION - ACCORDS CALDEO APPLICABLES AUX PERSONNELS WOREX ET CALDEO

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE CALDERER FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR DECIDE QUE L'ACTE INTITULE "CONTRAT DE GARDIENNAGE DE L'HIPPODROME DE LA CRAU", INTERVENU LE 12 FEVRIER 1965 ENTRE LUI ET LA SOCIETE

Par des mémoires en défense, enregistrés les 31 mars 2022 et 11 juillet 2022, l'Institut départemental Albert Calmette, représenté par Me Simoneau, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise

B le versement à l'Institut départemental Albert Calmette de la somme qu'il demande au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

discrimination en raison de son état de santé déposée par Rodolphe X... qui déclarait avoir été victime de pratiques discriminatoires par l'hôpital où il avait été embauché tant en raison de sa mutation dans une cave

La société Altec, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], anciennement société Calvet, a formé un pourvoi le 13 février 2025 contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2024 par la cour

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SCCV Villemomble-Calmette ne sont pas fondés.

[S] de sa demande de condamnation de la CAVEC à lui régler des dommages-intérêts, - débouté M. [S] de sa demande de condamnation de la CAVEC à lui régler une indemnité de procédure, - condamné M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 27 juillet 2023, 9 juillet et 12 septembre 2024, Mme Catherine Calvet doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 juillet 2025, l'EPSM institut départemental Albert Calmette de Camiers, représenté par son directeur, conclut au rejet de la requête.