(les consorts H...) ont vendu à M. et Mme X... un bien immobilier, acquis par leurs parents en 1958 et constitué des lots n° 46 et n° 8, ce dernier à usage de cave ; que M. et Mme Z..., ayant acquis en

X... fait grief à l'arrêt d'avoir constaté qu'il n'avait jamais permis à la société Dausim d'entrer en possession de sa cave et que cela a créé pour la société un trouble de jouissance, en conséquence

COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 2022/656 N° RG 22/00650 - N° Portalis DBVI-V-B7G-PBIY O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT DEUX et le 17 octobre à 14H00 Nous , M.C CALVET, magistrat

MINISTÈRE PUBLIC : représenté par Monsieur l'avocat général Yvon CALVET DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 04 Octobre 2024 devant, Mme Nathalie FEVRE, à la cour d'appel

Il a fallu mon intervention pour vous calmez car je vous ai demandé de stopper la production et d'aller vous calmez.

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 octobre 2022, l'EHPAD , représenté par Me Calvet-Baridon, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de Mme A le versement d'une somme de

Par une requête, enregistrée le 18 mars 2021 sous le n° 2101363, Mme F A, représentée par la société civile professionnelle (SCP) Becque, Dahan, Pons-Serradeil, Calvet et Rey, demande au tribunal : 1

Par une requête, enregistrée le 18 mars 2021 sous le n° 2101363, Mme F A, représentée par la société civile professionnelle (SCP) Becque, Dahan, Pons-Serradeil, Calvet et Rey, demande au tribunal : 1

Par un mémoire en défense enregistré le 13 mai 2025, le centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr au Mont d’Or, représenté par la société d’avocats Doitrand et associés (Me Calvet-Baridon) conclut au

CALVET, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 7 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants

Q N° RG 25/03777 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLUJ2 Décision déférée : ordonnance rendue le 13 juillet 2025, à 15H23 , par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Françoise Calvez

décision : B N° RG 25/02206 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGBU Décision déférée : ordonnance rendue le 18 avril 2025, à 15h20, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Françoise Calvez

SELARL BEHANZIN - OUDY, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #D1742 DEFENDEURS Monsieur [W] [C], [J] [G] [Adresse 4] [Localité 3] (Suisse) représenté par Maître Franck LE CALVEZ

et sous-sols, divisée en quatorze appartements et des parties communes ; que l'acte stipulait que l'étage souterrain, à l'exception des caves affectées à chacun des copropriétaires, le rez-de-chaussée

des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière a abrogé un précédent arrêté du 28 avril 2022, a mis fin à son détachement au sein de l'institut Paoli Calmettes

[C] a été engagé en qualité de chef de cave par la cave coopérative de [Localité 1], devenue la Société coopérative agricole de vinification l'avenir (la société).

[B] [V] né le 06 Mai 1979 à [Localité 6], demeurant [Adresse 8] - [Localité 1] - MADAGASCAR Représenté par Me Martin CALMET de la SARL DESWARTE CALMET-CHAUCHAT AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA

#Community trade mark — Opposition proceedings — Application for the Community word mark CALDEA — Earlier international word mark BALEA — Relative ground for refusal — No likelihood of confusion — No similarity