et la marge de manoeuvre de l'usager étant limitée à la manière de prendre les virages, à une pause dans les bassins intermédiaires réduite par la présence d'autres usagers et à la réduction de sa vitesse

exonérer l'association organisatrice de course automobile de sa responsabilité, qu'elle avait conclu un contrat de location de la piste homologuée par la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse

s'apprécient au niveau du groupe auquel appartient la société à l'origine de la rupture du contrat de travail ; qu'en constatant que la société Mas Faget était détenue à hauteur de 39 % par la société Perrier Vittel

Le 12 octobre 2021, Madame [J] [U] a constaté que les vitesses ne passaient plus.

Monsieur [H] [P] réglait une facture de 102€ auprès du garage, lequel rajoutait de l’huile sur la pompe à boîte de vitesse.

Un véhicule de marque Peugeot a été contrôlé par radar automatique pour un excès de vitesse inférieur à 20 kilomètres par heure pour une vitesse autorisée limitée à 50 kilomètres par heure. 3. M.

aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 juin 2019, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication des enregistrements de vitesse

que, par ailleurs, à la rubrique "risque aggravé" de l'avenant, il était fait référence à des cas précis ne correspondant pas à la situation de Boumédienne X... qui avait été contrôlé après excès de vitesse

C..., conducteur d'un véhicule, a été soumis par un agent de police judiciaire au dépistage de son imprégnation alcoolique à la suite, selon le procès-verbal, d'une infraction relative à la vitesse ; que

dues à sa famille ; "aux motifs qu'"il était constaté que la victime ne portait pas de ceinture de sécurité; que des traces de freinage révélaient que celle-ci n'avait pas respecté la limitation de vitesse

nécessairement antérieurs à la vente du véhicule, étaient pris en charge ; qu'en l'espèce, la société BBTP faisait valoir que les réparations rendues nécessaires par le vice, affectant la boîte de vitesses

conducteur victime d'un accident de la circulation a pour effet de limiter l'indemnisation des dommages qu'il a subis ; qu'en s'abstenant de rechercher si le motocycliste X... ne circulait pas à une vitesse

. ; "aux motifs après avoir constaté que Didier Garcia X..., conducteur du véhicule ayant heurté celui de Monique Y..., circulait à une vitesse excessive, que "le défaut de maîtrise de la conduite de

Y... avait provoqué une violente collision résultant d'un excès de vitesse de ce conducteur, non justifié par le transport urgent d'un malade et n'avait pu rester maître de son véhicule, partant, relevait

sur le lieu de l'accident ; que cependant, l'état des véhicules montrait que le choc avait été violent et que malgré son affirmation d'allure modérée, Rolande Y... ne respectait pas la limitation de vitesse

procédure de licenciement alors que, selon le moyen, d'une part, invitée par l'employeur à retenir que le licenciement du chauffeur routier trouvait une cause réelle et sérieuse dans des dépassements de vitesse

X... qui traversait de nuit ledit croisement à une allure proche du double de la vitesse autorisée, s'abstenant par ailleurs de toute manoeuvre d'évitement pourtant rendue possible par l'existence de trois

signalisation spéciale relative à cette chaussée glissante, laquelle n'avait pas encore été mise en place le jour de l'accident, la cour d'appel qui n'a relevé ni que Mlle X... aurait circulé à une vitesse