X... au poste de responsable adjointe du magasin. J'ai convoqué tour à tour chacun de mes employés pour le leur dire personnellement. Vos collègues n'ont pas émis la moindre remarque.

Y..., directeur général adjoint de la société Panalpina, afin de débaucher A... de la société Dubois ; que, par suite, la chambre d'accusation, qui s'appuie sur des motifs erronés en se bornant à reproduire

Moutonnet, adjoint administratif à la DDE des Yvelines ; "aux motifs que l'établissement de ce procès-verbal de constat a été précédé et suivi d'un certain nombre de démarches des autorités administratives

reproché à Béatrice Z..., épouse X... et le délit de recel d'abus de confiance reproché à Slimane X..., il résulte du dossier que Béatrice Z..., épouse X... a été élue le 4 novembre 1993 trésorier-adjoint

, et l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis, 400 000 francs d'amende et l'interdiction pour cinq ans des droits civiques, civils et de famille ; "aux motifs que Louis X..., premier adjoint

l'ordonnance du juge d'instruction près le tribunal de grande instance du Mans et maintenu X... sous mandat de dépôt ; "alors qu'il est constaté que les débats ont eu lieu en présence de Melle X..., adjoint

mars et 20 avril 1991 produites et placées sous scellés ainsi que par les " relevés d'écoute " non argués de faux et également placés sous scellés, remis aux enquêteurs par Jean-Pierre Z..., directeur adjoint

vacation grande nuit, à compter du 1er avril 1990, il a été amené à remplacer occasionnellement, jusqu'au mois de novembre 1992, le rédacteur en chef de nuit de 8e catégorie, puis des rédacteurs en chef adjoints

Brudy, avocat général et avec l'assistance de Melle Z..., adjoint administratif principal ; qu'ainsi, les mentions de l'arrêt ne permettent pas à la Cour de Cassation de s'assurer que les juges ont

valoir qu'il n'avait personnellement aucun pouvoir de surveillance sur les associations dont s'agit, dont les subventions ne dépendaient pas de son fait ; qu'il indiquait, à cet égard, que c'était l'adjoint

être prises en considération, n'ayant été effectuées qu'à partir de photocopies et ne portant que sur une signature ; qu'il résulte du certificat du 17 janvier 2002 établi par le docteur A..., médecin adjoint

le retrait de MM [O], [I], [W], [M], [E], [L] et [T] des listes électorales des établissements de [Localité 4], [Localité 5], [Localité 6], [Localité 7] et [Localité 8], le jugement retient que les adjoints

des praticiens à temps partiel des établissements publics autres que les CHR et les CHU, les praticiens soumis au statut peuvent se prévaloir du titre d'ancien chef de service ou du titre d'ancien adjoint

des praticiens à temps partiel des établissements publics autres que les CHR et les CHU, les praticiens soumis au statut peuvent se prévaloir du titre d'ancien chef de service ou du titre d'ancien adjoint

des praticiens à temps partiel des établissements publics autres que les CHR et les CHU, les praticiens soumis au statut peuvent se prévaloir du titre d'ancien chef de service ou du titre d'ancien adjoint

Y... entre lui-même et son adjoint pendant le délai-congé, la cour d'appel de Toulouse a violé les articles L. 122-5 et L. 122-6 du Code du travail; que le retard apporté à une mesure de licenciement

, en sa qualité de chef de magasin, avait la maîtrise de ses horaires et de l'organisation de son travail ; que l'employeur faisait valoir dans ses conclusions d'appel que le chef de magasin et son adjoint

elle se devait de vérifier si ces éléments médicaux associés à la mise à l'écart du salarié dans le cadre d'un projet de réaménagement des bureaux et de constitution d'un groupe de travail avec ses adjoints