[C] [G] [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Jean-Philippe TURPIN, avocat DEFENDEUR : SAS FSME [Adresse 2] [Localité 1] Défenderesse assignée à comparaître par exploit de Me [I] [V], commissaire de

SERIS SECURITY Copie certifiée conformée délivrée le :11/07/2024 à :Me FROGER Me TURPIN Me CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR

domicilié ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre civile), au profit de la société des Anciens Etablissements Barbier, Bénard et Turenne

commis ni erreur de droit ni erreur d'appréciation en estimant, au vu notamment des faits qui, commis en Italie après le départ de France du requérant, ont motivé sa condamnation par la cour d'appel de Turin

président du tribunal pour enfants de décembre 2007 de permettre des rencontres libres, les expertises positives sur la relation avec sa fille, ainsi que les décisions successives de la cour d’appel de Turin

B... a été relogé le 17 mars 2025, dans un logement de type T1 situé au 216 route de Turin à Nice. Dès lors, la requête est devenue sans objet. Par suite, il n’y a plus lieu d’y statuer.

demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), Quartier de Saint-Loup, Les Trois Ponts, boulevard des Chênes, 2°/ Monsieur Jean-Dominique Z..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), boulevard Fifi Turin

avait fait valoir que le silence gardé par la société Prandoni sur la procédure de liquidation dont elle avait fait l'objet l'avait contrainte à faire effectuer des recherches par un avocat du bareau de Turin

X..., demeurant ..., à 1°/ la société Elkron France, dont le siège est ..., 2°/ la société Elkron PSA, dont le siège est via Tofane, 33/35, 10141 Turin (Italie), LA COUR, en l'audience publique

1°) d'annuler l'arrêté n°2021-465 du 23 avril 2021 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a ordonné la fermeture temporaire de l'établissement " L'Etoile Verte " situé 90, Route de Turin

    Principal facts   The applicant, Metin Turan, is a Turkish national who was born in 1966 and lives in Yozgat (Turkey).

X... et Saltimis C... avaient fourni le matériel de confection et s'étaient occupés des démarches ; que plus tard, Saltimis C... lui avait demandé de "donner" la société à Suzan D..., mariée à Turan X.

Copies : Dossier [L] [N] MDPH DU PUY-DE-DÔME TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Pôle Social Contentieux Médical ORDONNANCE D’IRRECEVABILITÉ LE DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, Nous, TURPIN

G] CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PUY-DE-DOME TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND Pôle Social Contentieux Médical ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT LE VINGT DEUX MAI DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Madame TURPIN

B d'installation de panneau photovoltaïques sur la commune de Turenne, en site naturel classé de " la butte de Turenne " est, en application des dispositions précitées de l'article R. 425-17 du code de

C A et Mme B D, représentés par Me Rigollet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 avril 2022 par lequel le maire de Feyzin a accordé un permis de construire à la SAS Turan en vue de

Turan Talay, est un ressortissant turc, né en 1955 et résidant à İzmir. Il est représenté devant la Cour par M e   E. Çıtak, avocat à İstanbul.

(la SGHT) exploitant l'hôtel Le Turenne ; Attendu que ces deux fonds de commerce sont exploités dans des immeubles appartenant à deux SCI constituées entre M.