Il ressort également des pièces du dossier que l'estran rocheux du secteur de la Normandelière se trouve à proximité, à l'ouest, de la ZPS " secteur marin de l'Ile-d'Yeu jusqu'au continent ", au sud, à

AUCHAN RETAIL LOGISTIQUE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SELARL AVOUEPERICCHI, avocats au barreau de NIMES, avocats postulant, et par Me Sophie BERTHIER-ROHOU, avocat au

Société d'exploitation des golfs de Bretagne (SEGB), dont le siège est ..., 29 / de la Société de restauration et d'hôtellerie de Brest Iroise (SOREBHI), dont le siège est Parc des loisirs de Lann Rohou

La pile P33 devait finalement se faire, quant à elle, dans un sol très hétérogène avec des affleurements rocheux d'une dureté importante alternant parfois avec des poches de sable.

MOTIFS DE LA DECISION : Dans son rapport, l'expert indique que l'éboulement du talus et de l'ouvrage de soutènement en tête (blocs rocheux) s'est produit lors de fortes pluies les 21 et 22 novembre

la compagnie d'assurances intimée comme étant devenus les propriétaires de cette cavité, par usucapion, ou à défaut comme les gardiens de l'ensemble indissociable formé de cette cavité et du plafond rocheux

que l'un des deux actes de surveillance ou de voirie qu'elle avait accomplis en procédant à l'enlèvement d'un rocher avait été contesté par les consorts B... qui avaient obtenu la restitution du bloc rocheux

QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LESDITES PARCELLES SONT SITUEES SUR UN TERRAIN ROCHEUX EN PENTE ABRUPTE ET QUE LA VEGETATION ARBUSTIVE QUI S'Y TROUVE NE PEUT FAIRE L'OBJET D'UNE EXPLOITATION RENTABLE

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 5 juillet 1995), que le navire Tevera, de la société Cob Line International, en route de Tunis vers Saint-Nazaire, s'est échoué, le 12 avril 1990, sur un plateau rocheux

Madame Solange X... épouse Y... née le 19 avril 1953 à ISLE ADAM (95) de nationalité française 10 rue Duquesne 80350 MERS LES BAINS Représentée concluant et plaidant par Me PERES, de la SCP GARNIER ROUCOUX

Madame Solange X... épouse Y... née le 19 avril 1953 à ISLE ADAM (95) de nationalité française 10 rue Duquesne 80350 MERS LES BAINS Représentée concluant et plaidant par Me PERES, de la SCP GARNIER ROUCOUX

que, pour éviter une voiture non identifiée qui effectuait le dépassement du tracto-pelle à vive allure, Mme X... avait dû, tout en freinant, s'engager sur le bas côté, et qu'en heurtant une paroi rocheuse

It held that Romania was to return the building in question to Mrs Rotaru and Mrs Cristian within three months from the date on which the judgment became final.

Rotaru, a lawyer practising in Chișinău. The applicant’s complaints under Article 6 § 1 of the Convention concerning access to court were communicated to the Moldovan Government (“the Government”).

urbanisme, d’autre part, l’article UEp 11 du règlement du PLU de la commune, dans la mesure où la parcelle qui comporte un espace boisé classé, est en très forte pente et présente un caractère aride et rocheux

Gaëtan Roucoux, secrétaire administratif de classe supérieure affecté à la direction départementale de la cohésion sociale de la Moselle, a été victime d’un arrêt cardio-respiratoire sur son lieu de

voie publique ; Il n'est pas sérieux de la part des défendeurs de soutenir qu'il existe un accès maritime, en invoquant une jurisprudence propre aux territoires de Polynésie, d'autant que le relief rocheux

versées et à ce propos du constat du 28 septembre 2017 que lors des visites effectuées avant son achat avec l'agent immobilier, ce dernier lui avait indiqué qu'il existait une condensation sur la paroi rocheuse