X..., délégué syndical, a indiqué que Mme Y..., employée comme opératrice robot par la société, le remplacerait dans son mandat ; que celle-ci a été désignée comme déléguée syndicale en remplacement de

le 13 mai 2021, les responsabilités encourues ainsi que les préjudices résultant de la prise en charge de cette dernière au centre hospitalier universitaire de Bordeaux pour une chirurgie cardiaque robotisée

B... usine du Rorota, devenue société Edutes, viabilisation, développement et construction (EVDC), société anonyme, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à

2004 de leur pourvoi principal ; Sur le moyen unique du pourvoi incident : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 7 février 2002) que, le 1er août 1991, de nuit, sur une autoroute, un ensemble routier

Le 20 Octobre 2003, le salarié a été victime d'un nouvel accident du travail précisant avoir souffert d'une déchirure musculaire en sortant le robot de la piscine ainsi que des lésions dorsales et cervicales

la [1] ont formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-15, en date du 11 mai 2021, qui, pour infractions à la réglementation des conditions de travail dans les transports routiers

tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 7 novembre 2019 du jury du diplôme de 2ème session de l'UFR des sciences de l'université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines invalidant son Master (M2) Robotique

Q] [N] et Mme [C] [N] désignés en qualité de tuteurs selon jugement du juge des tutelles du 16 dec 2021 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Eric ADAD de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI

A... ne pouvait que circuler à une vitesse supérieure à cet ensemble routier précisément pour pouvoir le dépasser ; que la victime circulait donc à une vitesse prohibée puisque dans son sens de la circulation

assistée de Anabelle MORETEAU GIRAT, greffier EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Monsieur [U] [X] a acquis auprès de la SAS SAMSUNG ELECTRONICS FRANCE (ci-après dénommée SAS SAMSUNG) un aspirateur robot

de 90 euros, le second de 160 euros ; Attendu que la victime a décrit son agresseur en précisant qu'il portait des lunettes de forme carrée avec des verres fumés à fort grossissement ; qu'un portrait-robot

France (requête n o 19324/02) Arvanitaki-Roboti et autres c. Grèce (n° 27278/03) Stoll c. Suisse (n° 69698/01) Dickson c. Royaume-Uni (n° 44362/04)     Léger c.

(local time) to deliver its Grand Chamber [1] judgments in the following cases:       Arvanitaki-Roboti and Others v. Greece (application no. 27278/03)   Kakamoukas and Others v.

Claire, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 20 juin 2003, qui, pour infractions à la réglementation des conditions de travail dans les transports routiers, l'a

Meyzieu (Rhône) ; que, d'après des témoins, cet engin avait été déposé dès 6 heures 30 le matin des faits à hauteur du rond-point de Mas Romeu, non loin de l'établissement financier, par un ensemble routier

. ***** FAITS ET PROCÉDURE : La société SARL Procton Labs a pour activité la recherche informatique et robotique. Sur assignation de M.

[F] de l'ensemble de ses demandes, - déboute la société Kuka automatisme robotique et M.

[V] de l'ensemble de ses demandes, - déboute la société Kuka automatisme robotique et M.