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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP Contentieux général
6696413ef5112d8edd057e5b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Sur le remplacement des équipements WC et salle de bain : Le bailleur produit une facture de 841,26 € HT relative au remplacement d’un WC fêlé, d’une vasque de salle de bain avec meuble, robinetterie
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
67fd4d66e85d0474bddb2ba1
7 avril 2025
7 avril 2025
[V] et la société IMMO DEVAUX GESTION à -réaliser l’ensemble des travaux préconisés par le rapport du 12-07-24 du service d’hygiène communal, -réaliser le remplacement de la porte-fenêtre, de la robinetterie
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02626_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Robinet La greffière, Signé : S.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10347
25 mai 2022
25 mai 2022
le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 19-23.971 contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-1), dans le litige l'opposant à la société Sud robinetterie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0903DEC005849711
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Pierre ‑ Antoine Robineau, né en 1981 et Valentin Robineau, né en 1983, résidant tous les trois à Nesles La Vallée, ainsi que M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200521
20 avril 2017
20 avril 2017
[L] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers, dans les rubriques enduits, gros oeuvre-structure, plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz
Source officiellesoc
61372183cd580146773f462b
27 février 1991
27 février 1991
Silva a été engagé en qualité de tourneur P2, le 16 décembre 1982 par la société Robinetterie Jules Martins ; qu'il a été licencié le 26 octobre 1987 avec un préavis de 2 mois ; Attendu que pour débouter
Source officielleciv1
613721bdcd580146773f6b6b
2 juin 1992
2 juin 1992
Z... et Robinet, notaires, et a dit que cet état liquidatif et de partage sortira son plein et entier effet à la date de jouissance divise fixée au 30 juin 1985 ; Mais attendu qu'il résulte des motifs
Source officielleciv2
61372283cd580146773fde06
24 janvier 1996
24 janvier 1996
Robinet et de la société Uni Europe, les conclusions de M.
Source officielleciv3
6137240dcd580146774119e6
12 juin 2003
12 juin 2003
sols étaient en état d'usage ou sales et que certains équipements et accessoires étaient vétustes, tels les plaques électriques très usagées, les petits meubles en mauvais état dans la cuisine et robinets
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00520_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00731_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02689_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Robinet
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC03399_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Robinet
Source officiellesoc
613723c4cd5801467740dea3
18 juillet 2001
18 juillet 2001
suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Patricia Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1998 par la cour d'appel de Lyon, au profit : 1 / de la Société générale de robinetterie
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e170
7 février 1968
7 février 1968
DU ROBINET D'ARRET DE LA CANALISATION PLACE DANS UNE VERANDA QUI COMMANDAIT EGALEMENT LA CANALISATION ABOUTISSANT A LA CUISINE DE LA DAME Z...; ATTENDU QUE POUR DECLARER X..., PROPRIETAIRE DE LA VILLA
Source officiellesoc
61372153cd580146773f2d80
11 décembre 1990
11 décembre 1990
et suivants du Code du travail, l'arrêt attaqué qui admet que la société MITI, qui a une activité de maintenance, essentiellement dans le domaine du chauffage et accessoirement dans celui de la robinetterie
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3c379cdc6046d47e4ac40
12 janvier 2026
12 janvier 2026
SUR CE, LE TRIBUNAL, La Sté PEROLO SAS a déclaré exercer l'activité suivante : Tous produits de robinetterie industrielle, équipements de sécurité et matériels relevant de la mécanique, de l'électronique
Source officielleRéférés
67f57bd5bbf04ef7857beeab
8 avril 2025
8 avril 2025
Arguant qu’il ressent des décharges électriques dans le robinet de sa douche, Monsieur [U] [C] a, par exploit signifié le 18 octobre 2024, assigné la société ENEDIS par-devant le juge des référés du tribunal
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03785_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Robinet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officiellePage 33 sur 531