(Robert), demeurant à Bel Air, Saint-Romain-Lachalm, Sainte-Sigolène (43600), et tendant à l'annulation de la sanction pécuniaire qui leur a été infligée par la Société nationale des chemins de fer français

Fernando Z..., demeurant HLM Lachaud à Sainte-Sigolène (Haute-Loire), 2°/ La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Loire, dont le siège est ... au Puy (Haute-Loire), défendeurs à la

NANTIS" AU PROFIT DE CETTE SOCIETE ; QU'IL CONFIAIT CES ANIMAUX A DES ELEVEURS ET DEVAIT REMBOURSER LES PRETS AU MOMENT DE LEUR VENTE ; QUE LA VENTE DE TROIS LOTS DE VEAUX AYANT EU LIEU, LA SOCIETE LACHAUD

Par un mémoire enregistré le 14 octobre 2025, la société Naldeo représentée par Me Lachaume s’associe à la demande d’extension des opérations à la société Naldeo.

Par des mémoires en défense, enregistrés le 1er juillet et le 4 novembre 2022, la fédération départementale des chasseurs de la Haute-Vienne, représentée par Me Lachaume, conclut au non-lieu à statuer

déférée à la Cour : Jugement rendu le 27 Avril 2007 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de PONTOISE NoRG : 51-01-000001 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SEP LACHAUD-LEPANY-MANDEVILLE

Par deux mémoires en défense enregistrés le 20 janvier 2023 et le 6 février 2023, la fédération française de rugby (FFR), représentée par Me Lachaume, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit

X... a présenté une lésion cutanée de la région fessière et une éviscération avec lâchage de la suture sur la plaie abdominale et a dû être amputé d'une jambe ; qu'il a recherché la responsabilité de

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme X..., à lacaisse d'allocations familiales de Seine-et-Marne et au ministre de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports

Lachat, demeurant ... le Mont, à Joncherey (Territoire de Belfort) Delle, 2°) de M. Hervé X..., demeurant ...

non comparante, ni représentée d’une part DÉFENDEURS : Madame [T] [G], demeurant [Adresse 4] non comparante, représentée par Me IHADADENE avocat au barreau de la Haute-Saône, subsitutuée par Me LACHAT

Représentant : Me Natalia SANDBERG de l'AARPI AFFEJEE SANDBERG & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTS Madame [F] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Christine LACAILLE

C..., représentés par Me Lachaux, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le ministre de l’Europe et des affaires étrangères et le ministre de l’intérieur ont refusé

exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL

Références à rappeler N° RG 23/00195 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZPR4 N° MINUTE : 24/00212 DEMANDEUR: SCI [14] DEFENDEUR(S): [F] [G] épouse [N] AUTRE(S) PARTIE(S): Société SIP [Localité 19] PERE LACHAISE

LAMARQUE, conseillère, faisant fonction de Présidente Emmanuel BREARD, conseiller, Tatiana PACTEAU, conseillère Greffier lors des débats : Vincent BRUGERE Greffier lors du prononcé : Sandrine LACHAISE

° Portalis DBVM-V-B7F-KXGX C4 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL RIONDET la SCP LACHAT

DBVM-V-B7H-MAKA C4 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS la SCP LACHAT