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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
651fa5d4c601f08318991a6f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Laëtitia DARDELET, Conseillère ASSISTEE DE Madame Juliette DUPONT, Greffière LE VINGT SEPTEMBRE DEUX MILLE
Source officielleChambre sociale
6708c01a445a086e2bcedc89
10 octobre 2024
10 octobre 2024
PRADO BOURGOGNE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pascal DURY, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Juliette
Source officielleChambre sociale
6622096d9ce1420008389811
18 avril 2024
18 avril 2024
Association AGS-CGEA DE CHALON SUR SAONE Représentée par Me Justine CALO, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Juliette
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6780b79a34dc79f9f0614f02
9 janvier 2025
9 janvier 2025
D'APPEL DE VERSAILLES ------ Ch.protection sociale 4-7 RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, ASSISTEE DE Madame Juliette
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6780be16780de3a214879df2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DI JULIO INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS --------------------- N° RG 22/00302 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MQOY --------------------- DU 09 JANVIER 2025 -------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT
Source officiellePCP JCP ACR fond
6890fb0f7f819a118aa27089
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Emilie ASSOUS Maître Julia COLONE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 25/01296 - N° Portalis
Source officielleCh.protection sociale 4-7
671b35c42edfb0b58c05f1b6
24 octobre 2024
24 octobre 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ Ch.protection sociale 4-7 RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Charlotte MASQUART, conseillère ASSISTÉE DE Madame Juliette DUPONT, Greffière LE NEUF OCTOBRE
Source officielleChambre sociale
660f94efa40f8b0008cb7347
4 avril 2024
4 avril 2024
Représentée par Me Jean-Charles MEUNIER de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Juliette
Source officielleChambre 01
65b2b26ffd6229a4e58a22fa
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[W] [C] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Sophie LEFEBVRE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Anne BEAUVAIS, Assesseur: Juliette BEUSCHAERT, Assesseur: Marie TERRIER
Source officielle5e Chambre
65336b95bb40ec8318f31f39
19 octobre 2023
19 octobre 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Laëtitia DARDELET, Conseillère ASSISTEE DE Madame Juliette DUPONT, Greffière LE QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE
Source officielle5e Chambre
65336b95bb40ec8318f31f3b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Laëtitia DARDELET, Conseillère ASSISTEE DE Madame Juliette DUPONT, Greffière LE QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00085
11 janvier 2011
11 janvier 2011
statuer sur une exception de procédure sans mettre fin à l'instance, ne peut faire l'objet d'un pourvoi en cassation indépendamment du jugement sur le fond ; Attendu que les sociétés Taxibri et Juliette
Source officiellecr
61372564cd5801467741d554
16 janvier 1996
16 janvier 1996
Juliette, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 4 juillet 1995, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer
Source officielleciv3
613720dbcd580146773eefc6
22 mars 1989
22 mars 1989
Z..., demeurant Hameau de Caumesnil, Orville à Pas-en-Artois (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1986 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre), au profit de Mme Juliette X..
Source officielleciv3
6137219ccd580146773f5313
23 octobre 1991
23 octobre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Juliette Z... alias Juliette X..., demeurant à Mataiea, Tahiti (Polynésie
Source officielleLE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007820071
31 juillet 1992
31 juillet 1992
Vu la requête, enregistrée le 23 décembre 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Julia X..., demeurant ... ; Mme X... demande au président de la section du contentieux
Source officielleProcédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil
69b63f3ecdc6046d47b8d00d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Greffier d'audience : Maître SOINNE Juliette, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry TABARDEL Vice Président et Maître SOINNE Juliette, Par jugement
Source officielleProcédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil
69c8b389cdc6046d475dc5af
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Greffier d'audience : Maître SOINNE Juliette, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry TABARDEL Vice Président et Maître SOINNE Juliette, Par jugement
Source officielleProcédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil
69c8b39dcdc6046d475dc714
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Greffier d'audience : Maître SOINNE Juliette, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry TABARDEL Vice Président et Maître SOINNE Juliette, Par jugement
Source officielleCabinet 10
69d80f12cdc6046d47b0b4b3
9 avril 2026
9 avril 2026
Ayant pour avocat, Maître Zoé CATONNÉ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0953 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Madame Coralie GALLIEN, Juge aux affaires familiales assistée de Madame Juliette
Source officiellePage 33 sur 560