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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CHAMBRE 1 SECTION 1
6785ff9288a2258b37c9d6f3
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CHAMBRE 1 SECTION 1 ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 09 janvier 2025 MINUTE N° N° RG 23/01414 - N° Portalis DBVT-V-B7H-U2FD Affaire : Jugement du tribunal judiciaire de Valenciennes en date
Source officielleciv1
60794c369ba5988459c44fa2
19 juillet 1989
19 juillet 1989
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme X... a mis au monde les 29 octobre 1971 et 3 mars 1973 deux enfants, Frédéric et Philippe Y... dont la naissance a été déclarée par son ancien
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88ae5
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Frédéric X... et conduit par M. Dominique Z... ; Par ordonnance de référé en date du 21 février 2003, le Dr A... a été désigné médecin expert et la somme de 2 800 ç allouée à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4f0
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Frédéric X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a42
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Par avis, télécopies et lettres recommandées en date du 29 juillet 2015, le procureur général a notifié à la personne mise en examen, aux parties civiles et aux avocats la date à laquelle l'affaire serait
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01796
22 septembre 2011
22 septembre 2011
d'expiration du délai de réflexion de 14 jours ; QU'il était mentionné dans le bulletin d'acceptation signé par Frédéric X... que le délai de réflexion prenait fin le 10 septembre 2008 ; QUE par lettre
Source officielleChambre civile TGI
64faba410f624005e653f81b
5 septembre 2023
5 septembre 2023
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 19/03209 - N° Portalis DBWB-V-B7D-FJT4 Association ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR prise en la personne de son représentant légal dûment
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01107
12 juin 2014
12 juin 2014
Frédéric X... à l'encontre d'autres salariés de l'OPHAE ; que toutefois, cette attestation ne précise ni les dates de ces faits, ni les noms des salariés qui en auraient été victimes, ni si ces propos
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110495
5 septembre 2018
5 septembre 2018
Frédéric X..., il y a lieu de maintenir M.
Source officielleProcédures Collectives
69db5368cdc6046d47f63e09
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.
Source officielleChambre 1-11 référés
668397c88da90185712ea297
1 juillet 2024
1 juillet 2024
BOUHABEN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 25 Janvier 2024.
Source officielleciv1
6079432d9ba5988459c416d4
16 juillet 1974
16 juillet 1974
, A CONFIE A LA MERE LA GARDE DE STEPHANIE ; QUE DAME A...
Source officielleciv1
60794c889ba5988459c45edb
15 juillet 1993
15 juillet 1993
Frédéric Y..., marié sous le régime de la communauté légale de meubles et d'acquêts, a signé le 20 janvier 1981 en l'étude de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931de
26 avril 2016
26 avril 2016
Âgé de 25 ans, Frédéric X... n'avait jamais été incarcéré auparavant.
Source officiellecr
6137262fcd580146774239cc
10 décembre 2002
10 décembre 2002
Frédéric, - LA COMPAGNIE MAIF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 17ème chambre, en date du 14 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre le premier du chef
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fd5
7 mars 2016
7 mars 2016
Frédéric François X... Mme Karène Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922fc
21 octobre 2014
21 octobre 2014
Frédéric Y...qui avait engagé une mesure de dépassement du cyclomoteur. Par ordonnance de référé en date du 15 avril 2008, confirmée par arrêt du 11 mars 2009, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110206
21 mars 2018
21 mars 2018
en date du 3 novembre 1993, d'avoir dit que la compagnie d'assurances Axa France Polynésie Française n'est pas tenue de garantir la banque Socredo et les consorts Y... du chef du décès de Frédéric Y...
Source officiellecr
61372652cd58014677424a7c
24 juin 2003
24 juin 2003
Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 2002, qui, pour violences, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement avec sursis et qui a prononcé sur les
Source officielleProcédures Collectives
6a1836f8cdc6046d473b4b88
13 avril 2026
13 avril 2026
Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
Source officiellePage 33 sur 1363