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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
69e8a15dcdc6046d471ec49a
10 mars 2025
10 mars 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE N°RG : 2023F01615 ORDONNANCE FIXANT UN CALENDRIER DE PROCEDURE DEMANDEURS DEFENDEURS SAS GreenYellow [Adresse 1], [Localité 1] comparant par Me Pierre
Source officielle4ème chambre civile
68e88b833ea43407b9fbbac6
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Entre Mer et Calanques a également souscrit un engagement personnel de caution solidaire pour un montant identique de 299.200 euros.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10232
8 juin 2017
8 juin 2017
négociation avec la société AD-Coup, puisque la lettre de résiliation du 23 avril 2014 est impérative et ne mentionne aucune négociation à venir ; que si la société Tim a proposé un réaménagement du calendrier
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01065_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Une fois approuvé par le Maître d'ouvrage, ce calendrier sera notifié au groupement pour devenir contractuel.
Source officielleChambre 22 / Proxi surdt
6717e7256d8b1985f45d521e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[K] [N] (Inspecteur des impôts) C/ Madame [E] [V] [Localité 13] HABITAT (17608) Représentant : Maître Paul-gabriel CHAUMANET de l’ASSOCIATION CHAUMANET, CALANDRE - EHANNO, CAYLA - DESTREM, avocats au
Source officielle1ère chambre sociale
662209689ce1420008389771
18 avril 2024
18 avril 2024
En revanche, les heures travaillées au-delà de 35H mais dans les limites prévues par les calendriers ne sont pas considérées comme des heures supplémentaires.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10719
22 juin 2017
22 juin 2017
qui auraient disparu ; que dès lors, la cour retient que Madame Y... aurait dû saisir son emploi du temps dans ce calendrier partagé en réponse aux demandes de son employeur ; QU'il résulte de cette
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01319
24 novembre 2021
24 novembre 2021
[T] soutient principalement que celui-ci est nul pour n'avoir prévu aucune négociation pour l'établissement du calendrier prévisionnel.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69a3a3d0cdc6046d471930e3
6 octobre 2025
6 octobre 2025
sous le numéro 2025 009019 opposant : * SO WHAT IMMO (SARL) Partie demanderesse à l'instance principaleà * MONSIEUR [S] [J] MONSIEUR [A] [K] Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69beb885cdc6046d4772ae9a
13 octobre 2025
13 octobre 2025
numéro 2025 010112 opposant : -PHARMACIE DU MARCHE (SELAS) Partie demanderesse à l'instance principale à -SPFPL CECCALDI INVESTISSEMENTS (SPFPL) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier
Source officielleJuge Libertés Détention
678047fd9c3ba90f51dc8cea
9 janvier 2025
9 janvier 2025
le 01 Août 1993 à [Localité 2] détenu : Maison d’arrêt de [Localité 1] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] actuellement en soins psychiatriques au CHSP de [Localité 4] ❒ absent représenté par Me Cassandra
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69a399afcdc6046d47188f73
21 juillet 2025
21 juillet 2025
général de la juridiction sous le numéro 2025 007307 opposant : -PAG CONSULTING (SARL) Partie demanderesse à l'instance principale à -PATROLAIR (SAS) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69a3a295cdc6046d47191d2e
6 octobre 2025
6 octobre 2025
juridiction sous le numéro 2025 008810 opposant : -[Localité 1] FRANCE (SAS) Partie demanderesse à l'instance principale à -FRUIT VALUE SL (SDE) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69beb807cdc6046d4772a637
2 février 2026
2 février 2026
numéro 2025 009925 opposant : * SA LYONNAISE DE BANQUE (SA) Partie demanderesse à l'instance principaleà * EVIDENCE GROUPE (SAS) Monsieur [V] [D] Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50315
7 avril 2022
7 avril 2022
Pourvoi n° : D 21-21.385 Demandeur(s) : la société Citya Cassis Viguerie Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société L'Immobilière des Calanques
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69a39516cdc6046d471845ea
9 février 2026
9 février 2026
006741 opposant : -MONSIEUR [H] [G] [I] [H] [R] née [O] Partie demanderesse à l'instance principaleà * MONSIEUR [Y] [N] [I] [Y] [U] née [V] Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69a38b70cdc6046d4717ac78
2 juin 2025
2 juin 2025
005945 opposant : -Monsieur [T] [D], agent commercial exerçant à titre individuel Partie demanderesse à l'instance principale à -[Adresse 1] (SAS) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01348
10 juillet 2013
10 juillet 2013
sur la durée du travail, que les états hebdomadaires de frais et les justificatifs produits sur les formations dispensées par l'intéressé ne corroborent pas les indications horaires portées sur les calendriers
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01763_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
fourni en annexe 10.07, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.
Source officielle3e chambre civile
68e89645f14914fb075ebd21
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 3] [Localité 12] Représentée par Me Christophe BEAUREGARD de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD- CALAUDI-BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué parMe Pascale
Source officiellePage 33 sur 1130