E, représenté par Me Bâton, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 avril 2025 par lequel le préfet d'Ille-et-Vilaine fixe le pays de destination en application

l'invitant à présenter ses observations ; * elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation en raison de son caractère disproportionné dès lors qu'il a conservé et transporté par inattention un bâton

B (cales, terre-plein, pertuis à poutrelles et rails de mise à l'eau) occupent sans autorisation le domaine public maritime au lieudit " Gavrinis " sur le territoire de la commune de Larmor-Baden.

d'appel de Bordeaux a rejeté sa requête tendant à l'annulation du jugement du 7 mai 2002 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté ses conclusions tendant à la remise en état du site de Bassens

octobre 2010, a constaté que les époux acceptaient le principe de la rupture du mariage, les a autorisés à introduire l'instance en divorce, a attribué à Monsieur X...la jouissance d'un fourgon de marque BAETEN

Il soutint que ses clients avaient été battus au commissariat à l’aide de bâtons et de crosses de pistolet et que les policiers leur avaient donné des gifles, des coups de pied et des coups de coude.

[M], architecte chargé de la maîtrise d'oeuvre des travaux d'étanchéité réalisés par l'entreprise CZC Batei ainsi qu'à la MAF et à la SMABTP, assureur de CZC Batei.

Il allègue avoir fait usage, de manière occasionnelle, de bâtons en fibres d'amiante, sans néanmoins être certain de la composition desdits bâtons puisqu'il les qualifie initialement de bâtons en fibres

He had denied that the baton belonged to him or that it had ever been in his car, but the police officers had started persuading him to admit that the baton had been found during his personal search, saying

Or le batelier n'a pas respecté la signalisation, les appelants se méprenant sur les termes de l'avis à batellerie réalisé.

In November 2001 the applicant applied for one of the six posts of advocate notary ( Anwaltsnotar ) officially advertised by the Baden-Württemberg Ministry of Justice (hereafter: “the Ministry of Justice

incriminé seul pris en compte par la cour d'appel pour l'interprétation des propos de Marek Y..., que celui-ci, dont l'interview parue dans le Figaro sous le titre "Réflexions sur Auschwitz" parlant à bâtons

Jean-Marie X..., demeurant Le Port Blanc, 56870 Baden, en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1997 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre A), au profit de l'Association syndicale autorisée

Rémi SAINT PIERRE, ès qualités de syndic au règlement judiciaire de Madame D..., demeurant à Bassens-Chambéry (Savoie), La Leysse, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

se trouve la société MMA Iard la somme de 1 900 euros et à la société Bureau Véritas, la somme de 1 900 euros ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de la SCI Bajen

titre principal, d'annuler l'arrêté du préfet de la Gironde en date du 13 avril 2021 portant mise en demeure relative à l'exploitation d'un entrepôt de stockage de gommes synthétiques sur la commune de Bassens

Le deuxième requérant, armé d’un bâton en bois qu’il avait ramassé dans le parc situé à proximité, parvint à faire fuir les agresseurs.

qui réagissaient en les frappant ; qu'une bousculade générale avec échange de coups s'ensuivait ; que Benoît Y... pour ne pas être obligé de descendre de la table, se servait de son drapeau comme d'un bâton