. ; " aux motifs que le prévenu a reconnu avoir été en possession d'un bâton et que Y... avait été blessé au poignet, mais non pas à la suite d'un coup de bâton, mais selon lui parce qu'il avait fait

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués, que par ordonnance du 30 juillet 1996, le juge-commissaire a admis sans contestation au passif de la société Batème

Compte tenu de la carence de la société 2CVP, la société Bateg a confié à une société tierce les travaux nécessaires à la reprise des désordres affectant les lots en cause. 6.

D... coupables du délit de violences volontaires ayant entraîné une ITT inférieure à huit jours avec usage d'une arme, en l'espèce, un bâton de bois, alors : « 2°/ que nul n'est pénalement punissable

"d'arrêter ses conneries" et l'a frappé au visage avec son bâton ; que Pierre Melik Z... a riposté, pour la désarmer, en lui donnant un coup de poing au visage et l'ayant bousculée ; que Christiane X..

manifestés et le syndicat des copropriétaires a assigné en référé le maître de l'ouvrage, les différents intervenants à la construction et leurs assureurs aux fins de désignation d'un expert ; que la société Bateg

d'effectuer la permutation de tout ou partie du personnel, la seule circonstance que l'associé unique de la société Media Control France détienne des participations financières dans les sociétés situées à Baden-Baden

2003), qu'invoquant les dispositions des articles 593 et suivants du nouveau Code de procédure civile et spécialement l'article 595, alinéa 2, la Selarl X... et associés international (la société Barennes

(Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1991 par la cour d'appel de Pau (3e chambre), au profit de : 1 / la société anonyme Baptens intermarché, dont le siège social est

[O], notamment d'avoir remonté les bâtons successivement et non simultanément, d'avoir hissé le bâton bâbord tout en haut du treuil, d'avoir desserré le volant tribord du treuil sans couper le moteur du

cela ne lui faisait pas mal car elle écartait les cuisses et son père allait doucement" (arrêt page 5, 1er in fine) ; que, devant les enquêteurs, elle a déclaré le 28 février 2002 qu'il y avait un "bâton

manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Y... coupable de violences avec arme ; " aux motifs qu'Ange X..., capitaine de l'équipe de Naours, recevait quant à lui un coup de bâton

K... de son bâton de sécurité était nécessaire et proportionné à l'agression dont il a été victime avec M.

Eric, - La SOCIETE ESORIC BATEX, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 13 avril 1999, qui, pour fraude fiscale et passation d'écritures inexactes

inscrit, alors que, d'une part, il résulterait d'un document joint au pourvoi que cet électeur viendrait non pas du territoire d'une section de la commune de Contes, mais de celui de la commune de Bassens

inscrite, alors que, d'une part, il résulterait d'un document joint au pourvoi que cette électrice viendrait non pas du territoire d'une section de la commune de Contes, mais de celui de la commune de Bassens

prévoit, en son article 4, que le beurre aidé peut être incorporé dans des préparations alimentaires contenant du chocolat et du cacao, notamment les préparations présentées en tablettes, barre ou bâtons

B... hors de cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un camion Baeten carrossé à usage de bazar forain a été vendu par la société Baeten France aux "Etablissements CMMTF", lesquels l'ont revendu