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5 768 résultats pour « Atlar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a1fc68cdc6046d47f73d7a

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

de l'Audience publique contentieuse du 08/09/2025 où siégeaient Monsieur Renaud REALE Président d'Audience, Monsieur Jean-François SMITH Monsieur Thierry PRIMEY Juges, assistés de Madame Aya PUICON ATTAL

Source officielle

Page 33 sur 289

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CC

soc

6137231acd58014677405719

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Atlis, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-175532

Admin. suprême

20 juin 2017

20 juin 2017

On 31 March 2008 Atila Dimović made a statement to the police.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

66ff85d3a4ff9ec259c09920

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ATL LOCATION agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 429 977 952 [Adresse 2]

Source officielle
CC

civ1

6137213fcd580146773f2334

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

X..., de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la société Dipra, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la MGFA et de la SCP Croux et Attal, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir

Source officielle
CC

comm

6079d3e59ba5988459c59a1a

Cassation

9 juin 1998

9 juin 1998

X... a laissé sans réponse les mises en demeure que lui avaient adressées, en novembre 1987, les sociétés Atal et Ordo pour prendre parti sur la poursuite des contrats de concession exclusive consentis

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101074

Cassation

21 novembre 2019

21 novembre 2019

Q..., après avoir recueilli l'accord écrit de ce dernier qui est annexé au rapport d'expertise ; il ressort des examens pratiques : * qu'en référence à l'atlas de E...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1016DEC004131698

Admin. suprême

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Atça, H. Demir, A. Arslan le 18   février, Y. Başaran le 19 février et enfin S. Genç et S. Çingü le 20   février   1993.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

64f02d90db41fad9698799eb

Appel

25 août 2023

25 août 2023

FEDERATION NATIONALE DES GROUPEMENTS DE RETRAITE E T DE PREVOYANCE (FNGRP) prise en la personne de son représentant légal en exercice d omicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Laure ATIAS

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a210ee3cdc6046d4709b452

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/10803 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPFIV Mme [O] [T] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d39a

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

de participation à une association de malfaiteurs en relation avec une entreprise terroriste, pour avoir effectué un transport d'armes pour le compte des auteurs de la fusillade meurtrière de l'hôtel Atlas

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e583

Cassation

29 avril 1996

29 avril 1996

de participation à une association de malfaiteurs en relation avec une entreprise terroriste, pour avoir effectué un transport d'armes pour le compte des auteurs de la fusillade meurtrière de l'hôtel Atlas

Source officielle
CC

civ1

6137234bcd58014677407ef7

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

Reynaldo Y..., 2 / de Mme X... épouse Y..., demeurant ensemble ..., 3 / de la société Atlas, dont le siège est ..., 4 / de la société Cofidis, dont le siège est ..., 5 / de la société Finaref

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00656

Cassation

15 mars 2011

15 mars 2011

X... a vu son contrat de travail transféré à la société Atl Méditerranée Rhône Alpes le 1er avril 1996 ; que le 19 décembre 2003, devenu agent opérationnel technique, il a été affecté à l'agence Europcar

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abade97d5920008107eca

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Geo Conseil du 26 février 2020 - plan n° 20-087) par la zone colorée ; Ordonne que le plan du cabinet Atlas Geo Conseil du 26 février 2020 - plan n° 20-087 soit annexe à la présente décision ; Ordonne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2400961_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

société attributaire est incompatible avec les estimations prévisionnelles du pouvoir adjudicateur puisqu'il ne couvre pas les coûts incompressibles " matière ", " confection " et " services en points ATLAS

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03368_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

La société ATL Invest soutient que la réponse aux observations du contribuable ne serait pas suffisamment motivée.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e0402cdc6046d4759fd12

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

société EUROFINS ANALYSES POUR L’ENVIRONNEMENT FRANCE, société par actions simplifiée [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Emmanuel RUBI (plaidant), avocat au barreau de NANTES, Maître Gary ATTAL

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

680fca294509cc68c1866662

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : ATIA, Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 11 Avril 2024

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68fb978511af6ba0065f42aa

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[J] [Z] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.S.

Source officielle