Me Anthony PEILLET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [P] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Philippe BELLANDI, avocat au barreau d'AGEN substitué par Me Maïlys ALAZARD

Vivian empêché, et Mme Amaudric de Chaffaud en remplacement de Mme Allard, empêchée ; qu'en résulte que le président de la cour d'assises étant selon l'ordonnance du premier président M.

janvier 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de la compagnie la Concorde, dont le siège est ... (9ème), prise en la personne de son assureur conseil la société anonyme Filhet Allard

] représentée par Maître Emmanuel PERREAU de la SELASU PERREAU AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0130 Société BRO BATIMENT [Adresse 2] [Localité 13] représentée par Maître Yoann ALLARD

NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 07 NOVEMBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Marc SAMSON, Président de Chambre Christian CUENOT, Conseiller Philippe ALLARD

ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.

ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme MUNCH-SCHEBACHER, Ministère Public : représenté lors des débats par M.

Compagnie, la société DDM et le bureau d’études Veritas à lui payer la somme de 78 150 euros en réparation des désordres résultant de la non-conformité des vitrages du collège Flavius Vaussenat à Allevard

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2021, la société civile immobilière (SCI) Mir, représentée par Me Kempf et Me Allouard, demande au tribunal : 1°)de prononcer la réduction

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne ALLARD

[M] [O] né le 08 Mai 1961 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Nadine PIDJOT-ALLARD de la SELARL NADINE PIDJOT-ALLARD, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS Mme

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.

Philippe ALLARD. 02/11/2023 : Copie revêtue de la formule exécutoire : - Me LAGUILLON Expéditions : - Me MARIE, SARL SUNSET IMMO (LR-AR) M.

délibération du 3 avril 2019 par laquelle le conseil municipal de La-Fare-en-Champsaur a approuvé le plan local d'urbanisme (PLU) en tant qu'il classe sa parcelle cadastrée A n° 979 située hameau Les Allards

Philippe Allard, M. Jacques Moscoviz, M. Bruno Thieblin, M. Yves Juin, M. Pierre Maurice, M. Claude Fourcade et M.

Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS. 28/07/2025 : Copie revêtue de la formule exécutoire - Me DUMONS

Max X... , Mme A... , épouse X..., et Mme Y... , veuve X... , la somme globale de 1 800 euros et la même somme globale à Mme d'Allard et à Mlles Nelly et Anne-Marie X... ; Ainsi fait et jugé par la