Mme [O] a été engagée en qualité de technicienne de laboratoire le 26 février 2020 par l'Etablissement français du sang. 2.

profil génétique de l'auteur d'une tache découverte sur la veste de la victime d'un homicide ; que, sans en aviser le magistrat instructeur, l'expert désigné a délégué une partie de sa mission à un technicien

Pragma; Attendu que pour écarter le dol invoqué, l'arrêt retient que le contrat conclu entre la FNMF et la société Pragma n'apparaît pas avoir apporté à celle-ci des avantages anormaux, que le technicien

[M] a été engagé en qualité de technicien supérieur chargé du recouvrement, contentieux et réclamations, le 2 janvier 1984, par la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM

Le technicien n’a procédé à aucun test, aucune mesure, aucun remontage, ni inspection de l’appareil ; -          Le technicien s’est contenté d’affirmer oralement que l’appareil devait être remplacé,

plus favorable qu'en l'absence de plan de sauvegarde " et, par motifs éventuellement adoptés des premiers juges, qu' " il résulte des éléments fournis au tribunal et particulièrement du rapport du technicien

Michel Y..., conformément aux bons d'attachement remis à son employeur, qu'onze autres clients visés par la partie civile dans sa plainte avaient fait installer et mettre en marche par leurs propres techniciens

Le fait qu'il ait continué à percevoir un salaire de technicien, en juin 1990, ne suffit pas à soutenir que cette rémunération était inadaptée à la responsabilité déléguée en matière de sécurité, par ailleurs

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 juillet 2005), que Mme X..., engagée en 1993 en qualité de technicienne

T... a été engagé par la société Sames technologies en qualité de technicien de site, coefficient 255, niveau IV, échelon 1 de la convention collective des mensuels de l'industrie des métaux de l'Isère

[H] [G] a été engagé par l'EPIC Foncier d'Île-de-France le 6 janvier 2010, par un contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de technicien systèmes réseaux.

service de la société Alpha bureau copie (ABC), respectivement depuis les 1er avril 1984, 1er avril 1982 et 1er septembre 1981, en qualité, en dernier lieu, d'attaché commercial, employé de bureau et technicien

U..., engagé à compter du 13 février 2012 par la société Presta services en qualité de technicien livreur installateur, a été licencié le 3 septembre 2014 pour inaptitude et impossibilité de reclassement

A..., engagé le 15 février 1998 par la société Crédit mutuel Arkea (la société) en qualité de technicien administratif, a été déclaré inapte à son poste par le médecin du travail à l'issue d'un unique

J... a été engagé le 17 décembre 2004 par la société J2F services en qualité de technicien de maintenance, par un contrat de travail qui comportait une clause de non-concurrence ; que les deux parties

avocat de l'association pour l'Aide aux mères de famille, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme L... a été engagée le 9 mai 2000 en qualité de technicienne

Y... a été engagé par la société TF1, en qualité de technicien-opérateur prise de son dans le service vidéo-mobile à compter du 22 janvier 2007 et jusqu'au 21 décembre 2012, dans le cadre de contrats à

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 février 1991), que le contrat de travail de Mlle Y..., au service depuis le 17 juillet 1989 de la société TPIL en qualité de technicien