AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 809 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon

De même, aucune usure excessive des pneus de sa motocyclette ne résulte du rapport d’expertise du 25 juillet 2022.

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Dijon, 3 février 1988), que, dans une agglomération, la motocyclette de Mlle X... heurta l'automobile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur

D'APPEL A VIOLE LE TEXTE SUSVISE; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE L'ARRET RENDU ENTRE LES PARTIES LE 6 OCTOBRE 1977 PAR LA COUR D'APPEL DE DIJON; REMET, EN CONSEQUENCE LA CAUSE ET LES PARTIES AU

[C] a heurté, renversé puis écrasé la motocyclette conduite par M.

est arrivée sur le rond point, elle a vu la voiture sortir et la motocyclette glisser, - le conducteur du véhicule Citroën Picasso roulait très doucement et freiné dans le rond point, - le motocycliste

        Le 10 juillet 1983, le fils du requérant et son passager décédèrent dans un accident de motocyclette lors d'une course- poursuite menée à Versailles par deux gardiens

d'appel a violé l'article 4 du code de procédure civile. » Réponse de la Cour 16.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le treize décembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 30 avril 2003), que M.

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 3 ARRÊT DU 28 SEPTEMBRE 2015 (n° 15/ , 4 pages) Numéro d'inscription

Les services de gendarmerie se sont rendus dans le garage où était entreposée la motocyclette accidentée de M.

Il ne résulte pas davantage de l'instruction que le défaut de la chaussée à l'origine de la chute de la motocyclette de la victime était parfaitement visible ainsi que le soutient la collectivité de Corse

Z..., au volant de son automobile, heurta la motocyclette renversée sur la chaussée et le muret ; que M. X..., alléguant avoir été heurté et blessé au cours de la manoeuvre de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Dominique Z..., demeurant ...

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 5e chambre civile ARRET DU 18 AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/05672

Après quoi, une motocyclette est arrivée à vive allure': il s'est écarté d'un bond pour ne pas être heurté et a involontairement provoqué la chute de Mme [V] contre une motocyclette qui n'était pas la