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3 686 résultats pour « Semet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cddb

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

préjudice professionnel : - perte de l'indemnité pour charges : 705, 96 € - perte de l'indemnité de vivres journalières : 27. 878, 40 € - perte de primes : 43. 862, 01 € * frais médicaux futurs (semelles

Source officielle

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02970_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

deuxième métatarsiens gauches, avec troubles mécaniques de l’appui de l’avant-pied, hyperkératose et nécrose des zones d’affaissement de l’avant pied-gauche avec surinfection, nécessitant le port de semelles

Source officielle
TJ

1re chambre civile

695d673375782d5f06009082

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La SAS Apave a établi un rapport de visite le 22 février 2017 concluant à la présence de remblais au droit de la semelle filante SF11, qui n’apparaissaient pas dans l’étude G2 AVP établie par la SAS Ginger

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

697aac7ccdc6046d470a2b49

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Ces travaux doivent être fait par phases alternées de 2 mètres maximum et en interface avec l'entreprise chargée des travaux de suppression des semelles filantes qui empiètent sur le terrain de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

696a7699cdc6046d478da6a7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[I] estime que du 'point de vue portance', les semelles de la maison sont suffisamment dimensionnées.

Source officielle
CA

6e chambre

653b5a07502b828318c4e7b6

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[U] du 26 juin 2017 reflète bien qu'il venait seulement de découvrir la situation': «'Bonjour, il y a un quack (sic) sur les semelles LL.

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:450155.20230503

Admin. suprême

3 mai 2023

3 mai 2023

Il prévoit les conditions d'emploi des semences traitées avec de tels produits et énumère les cultures qui pourront être semées, plantées ou replantées après une culture en 2021 de betteraves sucrières

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

616409141826438d67225b58

Appel

11 mars 2010

11 mars 2010

* * * * * * Avons rendu l'ordonnance ci-après : CIRCONSTANCES ENTOURANT LA PRÉSOMPTION DE FRAUDE La S.A.R.L. de droit luxembourgeois Européenne d'Expertises Techniques -SEET- a pour activité

Source officielle
CC

cr

6079a7e09ba5988459c4b40a

Cassation

11 juin 1980

11 juin 1980

DECISION ; QU'EN EFFET, D'UNE PART, ENTRE DANS LES PREVISIONS DUDIT ARTICLE 444 LE FAIT DE DETRUIRE, EN TOUT OU EN PARTIE, UNE RECOLTE QUI, BIEN QUE N'ETANT PAS ENCORE SORTIE DU SOL, A D'ORES ET DEJA ETE SEMEE

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007742566

Admin. suprême

13 octobre 1989

13 octobre 1989

conclusions enregistrées au greffe dudit tribunal en octobre 1975, le 22 octobre 1981 et le 28 avril 1982, consistaient en l'éclatement de cloisons ayant comme précédemment pour origine l'absence de semelle

Source officielle
CC

soc

6079b1829ba5988459c52650

Cassation

13 février 1997

13 février 1997

entreprises connaissent elles-mêmes, à l'époque où le plan social est établi, des difficultés économiques ; qu'en estimant que la reconnaissance d'une priorité d'embauche au sein des sociétés DMV et La Semeuse

Source officielle
CC

cr

6079a8949ba5988459c4e011

Cassation

19 mars 1975

19 mars 1975

L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DE L'ALPE-D'HUEZ " (SATA) A FAIT INSTALLER TROIS " TELESKIS ", ENGINS COMPOSES D'UN CABLE MOBILE TRACTEUR DE PERCHES, LESDITES PERCHES ETANT MUNIES, A LEUR EXTREMITE, D'UNE SELLETTE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01341

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

T... invoque une mise à l'écart à partir de décembre 2009, des négociations d'une franchise en Inde avec abandon de créance de 50.000 €, des contrats l'Oreal, Segetex, un retrait de prérogatives sur l'animation

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7ea15cdc6046d47ae010b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Le patient relève d'une prescription de semelles orthopédiques en janvier 2021 puis d'une talonnette de décharge associée de 10 mm. Il porte régulièrement des bas de contention.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a97fb019a7f19a7830cac7

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[X], pour un montant total de 47.886,10 euros TTC, à savoir : DEPOSE : 5349,82 euros TTC - déposer de l'intégralité du mur de jardin - décaissement sur l'ensemble pour semelle filante - évacuation et mise

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-2036

Admin. suprême

12 juin 2008

12 juin 2008

The government’s argument that the counsel had been removed solely at the applicant’s request seemed scarcely credible, since it was not mentioned in the removal decision itself, and in the prosecutors

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300191

Cassation

7 février 2012

7 février 2012

aggravant, de même que la topographie ou encore le défaut d'écran d'étanchéité en pignon est, ainsi que la présence d'un cyprès en angle ;- certaines défaillances telles que l'absence de ferraillage des semelles

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200886_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

résulte toutefois pas de l'instruction que les travaux de maçonnerie envisagés dans le devis du 8 juin 2018, autres que ceux relatifs à un terrassement en rigole pour un montant de 220 euros, et à une semelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301053

Cassation

21 septembre 2011

21 septembre 2011

dans le sol d'assise, avec des dimensionnements aléatoires, ainsi qu'un défaut d'implantation de ces semelles au regard de la limite de la propriété, et a préconisé une reprise complète des travaux ;

Source officielle
CC

civ3

6137247fcd58014677415fa2

Cassation

28 mars 2006

28 mars 2006

n'avaient pas été plantées de gazon et étaient terreuses, que la pelouse était dénaturée et envahie d'herbes folles, que sur plusieurs dizaines de mètres carrés, aucune herbe ne poussait et n'avait été semée

Source officielle