doute atteinte à l'honneur et à la considération des personnes visées"; "que, contrairement aux prétentions de la prévenue, les propos litigieux ne visent pas seulement certains maghrébins, les "durs

Ce matériel a été réceptionné par la société LE DUPLEX.

-- MINUTE N° 24/00219 ------------------ Chambre 2/section 6 N° RG 24/00890 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YX5Q JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE DU 30 JANVIER 2024 Monsieur Jérôme BERR-DUPRE

Ledit ensemble immobilier comprend le lot de copropriété N°7 décrit comme : "un appartement de type 3 en duplex situé au troisième étage du bâtiment A, accessible par la porte d’en face en arrivant sur

reconnaissance SCOPOL ; que des relances ont été effectuées depuis ; Monsieur [M] [D] déclare c 'est la première fois que suis au CRA je ne suis pas bien au CRA je galère j'ai toute ma famille ici c'est plus dur

La SAS Le Duplex, exploite une discothèque « Le Duplex » sur la commune d’Angoulême.

Sur le moyen unique : Vu les articles L. 423-7 et L. 423-8 du Code du travail ; Attendu que pour décider que les démonstrateurs, mis à la disposition du magasin de Rosny II de la société Bazar de

Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1989 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit de la société anonyme des Etablissements Sayag, dont le siège social est ... à Rosny-sous-Bois

jugement rendu le 13 novembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Mantes-la-Jolie (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée L.T.M.T., dont le siège est chemin Marceau à Rosny-sur-Seine

Rosny X..., professeur à l'université Paris VIII, demeurant ..., hameau de la Jonchère à Rueil-Malmaison (92500) ; Vu ladite requête qui tend à l'annulation de la décision implicite du président de l'université

MESURES, dont le siège est ... à Rosny-sous-Bois 93110 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 7 juillet 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande

Il fait valoir que, domicilié à Rosny-sous-Bois depuis mai 2021, le sous-préfet du Raincy aurait dû traiter sa demande, sans lui opposer son ancienne domiciliation à Aubervilliers.

Coubron, la commune de Gagny, la commune de Gournay-sur-Marne, la commune de Montfermeil, la commune de Neuilly-sur-Marne, la commune de Neuilly-Plaisance, la commune de Noisy-le-Grand, la commune de Rosny-sous-Bois

supplémentaires de taxe sur les surfaces commerciales, en droits et pénalités, auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2011 et 2012 à raison de ses établissements situés à Aubervilliers, Rosny-sous-Bois

DU ROSTU magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à la cour dans son délibéré,

juridictionnelle provisoire ; 2°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'arrêté du ministre de l'intérieur du 6 mai 2022 portant assignation à résidence à Rosny-sous-Bois

Les requérantes soutiennent que : - leur mère Mme C E, âgée de 83 ans, séjourne en établissement pour personnes âgées dépendantes, précisément l'EHPAD Le Centre Korian le Tulipier à Rosny-sous- Bois,

X... en exécution de son engagement de caution ; que celui-ci a appelé en garantie la société Etablissements Bernier Dupas et Cie (société Bernier Dupas), en faisant valoir que, dans un protocole d'accord