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2 079 résultats pour « Pujol-Capdevielle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d8b

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c055

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de Me Cathy GELER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame Odile Z... épouse A... ... 34110 FRONTIGNAN représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a305

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

né le 17 Décembre 1942 à GUIMARES (PORTUGAL) de nationalité Française ... ... 34140 MEZE représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-54572

Admin. suprême

15 juillet 1999

15 juillet 1999

s8EB5F569 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } RÉSOLUTION Finale DH   (99) 463 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N° 28652/95 SALA PUJOLAR

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c3eacdc6046d47bff767

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 07/04/2026 devant Monsieur Philippe FREY, président, Monsieur Gérard PUJOS, Monsieur Lionel FABRE, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles BURGUES

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

695d75c875782d5f06018040

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

] épouse [V], demeurant [Adresse 7] Ayant pour avocat Me François ABADIE avocat au barreau de ST-GAUDENS DEFENDEUR : [L] [E] [D] [V], demeurant [Adresse 7] Ayant pour avocat Me Marie-christine PUJOL-REVERSAT

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000039648663

Admin. suprême

19 décembre 2019

19 décembre 2019

dont il ressortait sans équivoque qu'un contrat de réexpédition de son courrier par la Poste depuis son ancienne adresse du 2, allée des Girelles, au Rove vers son nouveau domicile du 9, avenue Camille-Pujol

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2302551_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

A B, représenté par la SELARL Burattini-Pujol, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de prononcer un non-lieu à statuer sur les conclusions en annulation qu'il a présentées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2501427_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

A B, représenté par la SELARL Pujol et Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 février 2025 par lequel le préfet des Côtes-d'Armor a suspendu la validité de son permis de conduire

Source officielle
CC

civ1

61372106cd580146773f05cf

Cassation

19 juillet 1989

19 juillet 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger Y..., demeurant Bosquet de Guirod Pujols à Villeneuve sur Lot (Lot-et-Garonne), en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2300832_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 janvier 2023, la société Elysée Palace, représentée par Me Pujol, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2205964_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Il ressort des pièces versées au dossier qu'à la suite d'une visite de supervision du centre de contrôle technique de véhicules légers Auto Bilan du Pujol, le préfet des Bouches-du-Rhône a, par un arrêté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd86712

Appel

24 septembre 2002

24 septembre 2002

./ NOBEL VACANCES S.L C.I.F.B BEAULIEU CY LTD RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R E T prononcé par Monsieur PUJO-SAUSSET, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1c0

Appel

21 avril 2009

21 avril 2009

né le 06 Septembre 1953 à BEZIERS (34500) de nationalité Française ... 34500 BEZIERS représenté par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour Madame Marie-José Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db26

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre et par Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e248

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre et par Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d659

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre assisté de Monsieur Patrick LOM faisant fonction de GREFFIER, l'affaire a été mise en délibéré au 07 Février 2011 Par ordonnance du 20 octobre 2010, à laquelle

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

678814e2c21c0e53e7909dd5

T. Judiciaire

12 mai 2026

12 mai 2026

[A] [U] [N] [S] Grosses : 2 Me Marion LIBERT de la SCP GOUNEL-LIBERT-PUJO Me Philippe BOISSIER de la SCP BOISSIER Copie : 1 Dossier Maître Philippe BOISSIER de la SCP BOISSIER Maître Marion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a85

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Signé par Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre, et par Mme Aurélie CAPDEVILLE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

3e Chambre B

61628cd2293034a8c342f70e

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Société ALBERTI SAM, [Adresse 7] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Françoise SERRE, avocate au barreau de NICE substituée par Me Nathalie PUJOL

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