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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6163964c5fe465b53b77f542
6 mai 2011
6 mai 2011
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 mars 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur GIRARDET, président, Madame REGNIEZ, conseillère, Madame NEROT, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e6
10 décembre 2007
10 décembre 2007
COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie NEHER SCHRAUB, Président Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Madame Sylvie NEROT
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7cd
23 juin 2008
23 juin 2008
barreau d'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mai 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente Madame Sylvie NEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbd5
23 juin 2008
23 juin 2008
barreau d'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mai 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente Madame Sylvie NEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d046
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller Madame Sylvie NEROT, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a897
22 novembre 2007
22 novembre 2007
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 octobre 2007, en audience publique le rapport entendu, devant la Cour composée de : Monsieur PÉRIÉ, président Monsieur MATET, conseiller Madame NEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d290
16 septembre 2009
16 septembre 2009
suspension ou en exécution d'une saisie mobilière SARL SODEX LE SPACE C / RSI DE FRANCHE COMTE-ORGANIC FC PARTIES EN CAUSE : SARL SODEX LE SPACE ayant siège 2, rue de Chaux-39700 ROCHEFORT-SUR-NENON
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c5
23 mai 2016
23 mai 2016
Cour Capou Vieux-Bourg 97139 LES ABYMES Représentée par Me André LETIN, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 60), substitué par Me Pascal NEROME, avocat au barreau de GUADELOUPE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93669
7 novembre 2016
7 novembre 2016
INTIMÉ Monsieur Patrick Z... ... 97113 GOURBEYRE Dispensé de comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du Code de Procédure Civile Ayant pour conseil, Maître Pascal NEROME
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200621
17 mars 2010
17 mars 2010
lorsque cette invalidité résulte de l'usure prématurée de l'organisme» ; qu'il ressort des rapports d'expertise déposés par le professeur Y... que Monsieur X... présente une dégénérescence du moto neurone-bulbo-spinal
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901e5
28 janvier 2013
28 janvier 2013
POINTE A PITRE Représentée par Me ZOPPI substituant Me Michaël SARDA (TOQUE 1) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Christian Z... ... 97110 POINTE A PITRE Représenté par Me Pascal NEROME
Source officielleService des référés
696558c7cdc6046d4710d18c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
présidée par David CHRIQUI, Juge, assisté de Estelle FRANTZ, Greffier, EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé en date du 1er janvier 2018, la société SCI DELTA M9 a consenti à la société ROSSO E NERO
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6033ede86f35f59eafe429f1
2 mars 2017
2 mars 2017
SA SOCIETE NOUVELLE THEATRE MARIGNY [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 652 003 518 00014 représentée par Me Géraldine LEPEYTRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0108 substitué par Me Sylvain NERON
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1110JUD007798601
10 novembre 2005
10 novembre 2005
constitue donc pas un remède efficace pour se plaindre de la limitation prolongée des capacités personnelles et patrimoniales du failli, compte tenu notamment du délai prévu pour son introduction (voir Neroni
Source officielle16e chambre
62c7cb3ccb8dca058e3e7ff6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 350 - N° du dossier 2106.273 INTIMÉES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Juin 2022, Madame Sylvie NEROT
Source officielle16e chambre
627df9910d41e0057d43e7fc
12 mai 2022
12 mai 2022
Linda KABISHI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0139 INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 Mars 2022, Madame Sylvie NEROT
Source officielle16e chambre
627df9920d41e0057d43e800
12 mai 2022
12 mai 2022
Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 30 Mars 2022, Madame Sylvie NEROT
Source officielleChambre civile 1-6
68fb977f11af6ba0065f391e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SIARY, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1586 INTIMÉ **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 Septembre 2025, Madame Sylvie NEROT
Source officielleChambre civile 1-6
6a191f4acdc6046d4752885a
28 mai 2026
28 mai 2026
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 26422 INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Avril 2026, Madame Sylvie NEROT
Source officielle16e chambre
5ffc71465f9f2048b2d04d3e
7 janvier 2021
7 janvier 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie NEROT, Président, Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Greffier
Source officiellePage 32 sur 61