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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Monsieur Marcel X... Madame Michèle Y... épouse Xc/LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA GIRONDE
6253c86bbd3db21cbdd85400
5 février 2001
5 février 2001
Madame Michèle Y... épouse X... c/ LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA GIRONDE, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00123
10 février 2009
10 février 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Michel X... et Philippe X... et M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101052
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Michel X... la propriété de la marque qu'il avait déposée le 24 août 2005 ; que la validité de l'ensemble de ces conventions a été contestée en justice par la société la Vie Parisienne, depuis placée en
Source officiellecomm
613721abcd580146773f5da6
30 juin 1992
30 juin 1992
Michel B... et la Société européenne de pompes funèbres font grief à l'arrêt de leur avoir interdit d'utiliser les dénominations "Pompes Funèbres Michel B..." et "Groupe Michel B..." alors, selon le pourvoi
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86ee8
19 février 2004
19 février 2004
déposées le 9 janvier 2004 pour M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0704DEC004777799
4 juillet 2000
4 juillet 2000
Le texte de cette décision fut déposé au greffe le 17 septembre 1996. EN DROIT Le grief du requérant porte sur la durée de la procédure litigieuse.
Source officiellecr
61372608cd580146774226b2
14 décembre 1999
14 décembre 1999
réalité celle de savoir si Daniel G... se trouvait dans un lien de subordination lorsqu'il a fait ces travaux ; qu'il doit y être répondu par l'affirmative, dès lors qu'il résulte des témoignages de Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a115
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Michel X... fait oralement développer ses dernières conclusions qu'il fait déposer le jour même au soutien de son appel, mais sans les pièces annexes énumérées dans son bordereau, et par lesquelles il
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f58
26 juin 2000
26 juin 2000
A l appui de ses prétentions Michel X... fait valoir les moyens figurant dans ses conclusions datées du 8 décembre 1999 et déposées au greffe de la Cour le même jour auxquelles celle-ci se réfère expressément
Source officiellecomm
6137218ccd580146773f4ad9
10 décembre 1991
10 décembre 1991
X..., alors que le rapport du conseiller rapporteur avait été déposé le 6 mai 1991 ; PAR CES MOTIFS : Donne acte à M. de Y... de Saint-Michel de son désistement ; !
Source officielle1ère Chambre
63c8ef35dc5b777c909930ae
18 janvier 2023
18 janvier 2023
En conséquence, les conclusions déposées le 08 novembre 2022 dans l'intérêt de Monsieur [C] [M] devront être déclarées irrecevables à l'égard de la SCP Caremoli Michel-Miramond, le caractère divisible
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab9
7 novembre 2007
7 novembre 2007
L'expert ayant déposé son rapport le 14 avril 2005, Alain X... assignait le garage Michel Y... en nullité de la vente par assignation du 23 août 2005.
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218cb228a02057de6747b
3 mai 2022
3 mai 2022
Le fait que la SARL Michel Transports ne puisse pas démontrer qu'elle a bien sollicité M.'
Source officielle1ère chambre
DTA_2001708_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
A, représentant la SCEV Champagne Michel A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca94
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Le 19 décembre 2003, Michel Y... a saisi de nouveau le Conseil de Prud'hommes des mêmes demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88964
26 septembre 2006
26 septembre 2006
X... en la personne de son représentant légal C/ Michel Y...
Source officielle1ère chambre
DTA_2400875_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Michel, présidente, - M. Debat, premier conseiller, - Mme Goyer-Tholon, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2504210_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Saint-Michel-sur-Orge, ou aux services compétents de la commune, de réinstruire la déclaration préalable n° DP 091 570 24 10104 déposée le 21 août 2024 dans un délai d'un mois à compter de l'ordonnance
Source officiellecr
6079a8229ba5988459c4be7b
3 octobre 1985
3 octobre 1985
MICHEL, DE Z... MARIE-JEANNE EPOUSE Y..., MERE NOURRICIERE DE X... MICHEL ET DE X... MARTINE, SOEUR DE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a95
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Il a laissé pour héritiers ses deux fils Pierre et Denis ainsi que ses trois petits fils venant en représentation de sa fille, Marc, Micaella et Michel Y.... M.
Source officiellePage 32 sur 1396