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904 résultats pour « Merveille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chambre

67100fb92ca67decc913e68d

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[Localité 11], demeurant [Adresse 2] - [Localité 7] représentée par Maître Gihan HOCINI-DIDIER, avocat au barreau d’ESSONNE plaidant DEFENDERESSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Béatrice MARTIN DE MEREUIL

Source officielle

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TJ

3ème Chambre

67100fb92ca67decc913e690

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

représentée par Maître Gil MOSER, avocat au barreau de PARIS plaidant DEFENDERESSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Béatrice MARTIN DE MEREUIL, Juge,siégeant à Juge Rapporteur avec l’accord des avocats ;

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69f2ede1cdc6046d470d5939

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

DEMANDEUR Monsieur [Z] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sylvie MENVIELLE, avocat au barreau D'AVIGNON DEFENDEUR Monsieur [Z] [Y], demeurant [Adresse 2] - représenté par Me

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0215DEC005683614

Admin. suprême

15 février 2018

15 février 2018

Mickevičius 07/02/1973     15/01/2018 25/09/2017 4,500   21615/16 14/04/2016 Vladislav Janovič 03/07/1968     15/01/2018 23/10/2017 14,300   21620/16 13/04/2016 Tomas Merkelis

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2d9b9cdc6046d47ce23ff

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

vitrine du magasin de la société WE LIFE SARL montrant bien les produits de la société, [B] SARL ainsi que la photo d'une publication sur un réseau social de la société WE LIFE SARL stipulant «les merveilleuses

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2503575_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Médecine légale du vivant ― Dommage corporel et traumatologie séquellaire, domicilié 5 route de Mervilla à Castanet-Tolosan (31320), est désigné pour procéder à l’expertise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895dc

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

Auto – suffisant, il sera un agréable compagnon pour votre voyage dans ce merveilleux pays. Nuancé et assez objectif, il est également complet et bien fait.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b99e

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 28 AVRIL 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 12 Octobre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES, Monsieur Benoît X... 10200 MEURVILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8af9c

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Les époux disposent ensemble : - d'un appartement, rue Merrheim, acquis en 1991 pour 80 000 € (selon M.) et d'une valeur actuelle de 165 000 € (selon Mme). - d'un appartement en location, d'une valeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d597

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

du 11 décembre 2008, il apparaît que Mme X...a tenté de contester les capacités éducatives du père ; que la Cour relève qu'antérieurement à la procédure, la mère a décrit le père comme un « papa merveilleux

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01667_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

A..., représenté par Me Menvielle, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté interruptif de travaux pris au nom de l’Etat le 14 août 2020 par le maire de Beaucaire

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2313797_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Ayant échoué à la session 2023, il s'est inscrit de nouveau pour la session 2024 avec un nouveau contrat d'apprentissage pour la période du 18 septembre 2023 au 21 août 2025 avec la société " Aux Merveilleux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402903_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie séquellaire », domicilié 5, route de Mervilla à Castanet-Tolosan (31320), est désigné pour procéder à l’expertise.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT03217_20250324

Admin. Appel

24 mars 2025

24 mars 2025

B, représenté par Me Neve de Mervegnies, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 août 2024 de la magistrate désignée du tribunal administratif de Nantes rejetant ses conclusions relatives

Source officielle
CA

8ème chambre

67f755bfd8218d22f82bd43c

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

SAINT-GEORGES FINANCES, société de droit belge Représentées par Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET SUETY-FOREST, avocat au barreau d'AIN Ayant pour avocat plaidant Me Alexandre MERVEILLE

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03130_20251222

Admin. Appel

22 décembre 2025

22 décembre 2025

protection du patrimoine précis et localisés, notamment pour prévenir le dérangement des animaux sauvages, en particulier le tétras-lyre ou dans le cadre de la protection des gravures de la Vallée des Merveilles

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfe2b01eea4cf01a423a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

story partagée avec ses 168 000 followers sur Instagram le 22 octobre 2024, dans une photographie où il « prenait la pose à côté de sa chérie », allongée sur son lit à la maternité « avec leur petite merveille

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68676a3aae73470041cef939

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Mon mari éducateur l'aidait et gérait les difficultés (crises) car ils s'entendaient à merveille, mon mari arrivait à le calmer !

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6883112c4d9076bf079c22e5

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Point final ['] donc pourquoi 'm'emmerder' maintenant ' ['] si tu penses que ton job c'est de rester assis sur une chaise à vérifier les justificatifs de ton équipe, tu te trompes » ; - « Tu es une merveille

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603625ed93b55c891f0668e8

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

a manqué à son devoir de mise en garde ; Considérant que les appelants laissent sans réponse les explications de la banque qui indique qu'ils ont qualifié le prêt in fine au départ de ' petite merveille

Source officielle