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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a0e77bcdc6046d47dd1487
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Débats à l'audience o du 10 janvier 2025 Composition du tribunal à l'audience : Pour les débats:Ministère public: Madame Louisiana FABRIZIOGreffier: Maître Matthieu FAUVEL Jugement prononcé publiquement
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
670eb02e1c3411ff34529e61
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Cabinet 3 MINUTE N° AFFAIRE [B] [C] épouse [C] C / [O] [C] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Mathilde JACOB, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Laurence
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
671001acfac14a1f31d950a3
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Cabinet 3 MINUTE N° AFFAIRE [H] [V] épouse [G] C / [S] [G] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Mathilde JACOB, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Laurence
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
66964171f5112d8edd0586bd
11 juillet 2024
11 juillet 2024
MINUTE N° AFFAIRE [L] [O] [Z] [S] épouse [G] [T] [G] JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES ------------------------------------------------------- REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Mathilde
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63cb92f49c02507c9078ddfb
20 janvier 2023
20 janvier 2023
son représentant légal domiciliè en cette qualitè audit siège, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0848 assistée de Me Laurent
Source officielle1ère Chambre civile
651e5325a81daa831884f409
4 octobre 2023
4 octobre 2023
: Monsieur [U] [O] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Sibylle DUMOULIN de la SCP DUMOULIN-CHARTRELLE-ABIVEN, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Laurent
Source officielleChambre commerciale
642d14a0cb8fa004f57da237
4 avril 2023
4 avril 2023
PARIS sous le numéro 842 488 553, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Arnaud LAURENT
Source officielleChambre civile
642fb64ecece1704f5747639
6 avril 2023
6 avril 2023
Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur [N] [V] exploitant l'enseigne HABITAT SERVICES né le 12 Janvier 1967 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Richard LAURENT
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 1
69c51b33cdc6046d4707a752
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TOURS JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère SECTION N° ROLE : 2025000644 DEBATS : Audience Publique du 6 juin 2025 à 10 heures COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : * Monsieur Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924b9
2 juin 2015
2 juin 2015
Matthieu Hervé Pierre Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fde5fa52ee2173a4bc4d387
28 juin 2018
28 juin 2018
Représenté par Me Dimitri B..., avocat au barreau de PARIS, toque :C19955 Ayant pour avocat postulant Me Matthieu H... de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68f1d7537ffb526292dd6f26
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Adresse 10] Monsieur [P] [L] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social de nationalité Française, demeurant Chez [Adresse 10] représentés par Me Mathieu
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:454799.20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Laurent Cytermann, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Spinosi, avocat de la Ligue des droits de l'Homme et à la SCP Foussard, Froger, avocat du CCAS de la commune
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fd9ac691452d1a0ef076a7a
12 décembre 2019
12 décembre 2019
QUINTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0007, substituant Me Laurent COURTECUISSE de l'AARPI NMCG AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0007 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleChambre Civile
63d0d61a81a7b805de12b676
16 janvier 2023
16 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/01/2023 la SCP BLACHER - GEVAUDAN Me Mathilde FLEURIOT-REVEILLARD ARRÊT du : 16 JANVIER 2023 N° : - N° RG
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e8869bcdc6046d471c6a97
16 avril 2026
16 avril 2026
Représenté par la SCP BENETEAU, maître Laurent BENETEAU, avocat au Barreau d'Angoulême, le débiteur identifié ci-dessous a été assigné en redressement judiciaire : M.
Source officielleChambre 1
6a10cf1fcdc6046d479e81d4
22 mai 2026
22 mai 2026
Olivier TAMAIN, avocat plaidant inscrit au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE : Madame [C] [S] épouse [M], née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Matthieu
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03168_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 décembre 2022, le préfet de la Guyane, représenté par Me Mathieu, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officielle5ème Chambre
69e1d3b7cdc6046d4789f237
16 avril 2026
16 avril 2026
[W] [Z] a constitué avec sa mère, Mme [K] [X] épouse [Q] la société civile immobilière « Le Clos Saint-Laurent » (ci-après la SCI).
Source officielleChambre civile 1-7
6597ac3cade3490008c312ee
4 janvier 2024
4 janvier 2024
[T] [B] [E] [I] ARS DES YVELINES ORDONNANCE Le 04 Janvier 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Monsieur Laurent BABY, conseiller à la cour d'appel de Versailles,
Source officiellePage 32 sur 104
SPFPL MATHILDE LAURENT
25/06/2026
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PETITJEAN, Mathilde, Coralie, MEUNIER, RAMEL, Laurent, RICARD, Fabienne
Adresse de l'ancien propriétaire : 14 Place Jean Aicard 83210 SOLLIES VILLE. Adresse du nouveau propriétaire : 816 Chemin de Sauvebonne 83210 SOLLIES VILLE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
16/04/2026
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LAURENT, Mathilde
08/03/2026
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SCM DES DOCTEURS FRANCK SAPALY, CHRISTINE SAPALY, JEREMY DELCROS, CHARLOTTE LAURENT, MATHILDE BRULIN
06/01/2026
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SPFPL MATHILDE LAURENT
07/09/2025
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