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1 335 résultats pour « Laribi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6438f36da942a604f5e938f8

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE DIEPPE du 13 Avril 2021 APPELANT : Monsieur [F] [K] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD OGEL LARIBI

Source officielle

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TA

4 ème Chambre

DTA_2103406_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 septembre 2021, Mme C A, représentée par la SCP Garraud-Ogel-Laribi-Haussetête, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 juillet

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00651

Cassation

17 décembre 2025

17 décembre 2025

, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 17 DÉCEMBRE 2025 1°/ la société Grande Pharmacie Bailly, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Ajilink Labis

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2500342_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

A B, représenté par Me Labriki, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 janvier 2025 par lequel la préfète de l'Ain a prolongé d'une année l'interdiction de retour sur le territoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303318_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Ringeval, juge des référés ; - les observations de Me Larabi substituant Me Trifi pour M. et Mme E qui reprend les conclusions de la requête par les mêmes moyens et ajoute que la nouvelle décision de

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-7742

Admin. suprême

24 février 1998

24 février 1998

February 1998 Larissis and Others v.

Source officielle
CC

civ2

613721cbcd580146773f76c9

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

I..., demeurant "Bixtazaballa" Larribar Sorhapuru (Pyrénées-Atlantiques), 9°/ M. Jean Q..., demeurant ...

Source officielle
TCOM

5ème Chambre A

6a1110b2cdc6046d47a2ec8b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

* la SELARL AJILINK LABIS [E] représentée par Me [N] [E], en qualité d'administrateur judiciaire. * la SELARL MJC2A représentée par Maître [T] [I], en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007644325

Admin. suprême

2 février 1973

2 février 1973

LARBI TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 7 JUILLET 1971 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS A REJETE SA DEMANDE DIRIGEE CONTRE UNE DECISION DU 18 DECEMBRE 1970, PAR LAQUELLE LE MINISTRE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

698190ffcdc6046d47b64865

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Madame Dorothée MARCINEK, Greffière, dans l'affaire opposant, Monsieur [X] [B] né le 09 Février 1971 à [Localité 7] (971) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Larbi

Source officielle
CC

soc

613723a6cd5801467740c7e3

Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

Larbi X..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 27 mai 1998 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Strasbourg, au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01853

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

(notamment de plonge) et de devoir travailler comme son « larbin » ; qu'en s'abstenant derechef de rechercher si cette animosité dont Mme X... a été victime, ne permettait pas de laisser présumer un harcèlement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2503539_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 août 2025, l’EARL Les Bergeries d’Aumont, représentée par Me Labriki, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 22 mai 2025 par

Source officielle
CC

civ1

6137236bcd58014677409886

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maghnia X..., demeurant 62, Leuriou Landdelola, 29870 Lannilis,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2201670_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 mai 2022, la SARL Péronne grill, représentée par Me Labriki, demande au tribunal d'annuler la décision de rejet du 24 mars 2022 du directeur

Source officielle
TJ

Service des référés

6708314689f19e8c50fae2c0

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

AJ UP, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Lidya LAOUBI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, Débats tenus à l'audience du : 26 Septembre 2024 Date de délibéré indiquée par la

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008114852

Admin. suprême

22 mai 2002

22 mai 2002

03-05-03-02 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - PRODUITS AGRICOLES - ELEVAGE ET PRODUITS DE L'ELEVAGE - PRODUITS LAITIERS | 54-05-04 PROCEDURE - INCIDENTS - DESISTEMENT

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 5 - Chambre 5

662c94f5b787c4000862f5fb

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

CONSEIL ELYSEES FINANCES, représentée par Me Larbi BENABDELMADJID, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6688de0c676b73dd81b96cda

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SOCIETE DE METALLISATION ET SABLAGE (SMS), dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Lisa LEGRAND, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Jean-Christophe BASSON-LARBI

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6788a08ea1dbfbd5d79cd51e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

SELARL ELLIPSIS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 202 C/ INTIME Monsieur [R] [E] né le 15 Janvier 1977 à [Localité 9] (Sénégal) [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Larbi

Source officielle