X..., 2°/ Mme Jennifer Z..., épouse X..., domiciliés [...] , contre le jugement rendu le 2 novembre 2015 par le juge du tribunal d'instance de Pontoise (service du surendettement), dans le litige les

, demeurant [Adresse 2] non comparant et non représenté, COMPOSITION DU TRIBUNAL Cyrine TAHAR, Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Nahed FERDJANI, Greffier, lors des débats et Jennifer

André X..., Mmes Jennifer Y..., Giovanna et Carla Z..., ces deux dernières représentées par Mme Nathalie X...et MM.

DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 17 JUILLET 2025 CHAMBRE 01 N° RG : 2025F00580 DEMANDEUR SARL ICMT FRANCE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Jennifer

Amélie GONCALVES, Avocate [Adresse 3] Comparante DÉFENDEUR SAS PDA HEALTH Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] Représentée par la SELARL CARM AVOCATS en la personne de Maître Jennifer

DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 27 Janvier 2026 APPELANTE : La société MAISONS AXIAL SAS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jennifer

3] [Localité 5] Ayant pour conseil Me Aurélia CORDEIRO, Avocat, #G415 DÉFENDERESSE Madame [B] [W] [Y] domiciliée : chez l’association [9] ([8]) [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Jennifer

CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 Juillet 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer

opposition des avocats des parties, conformément à l'article 786 du code de Procédure Civile, en a rendu compte au Tribunal dans la composition suivante: Président Lucile DULIN, Vice-Présidente Assesseurs Jennifer

CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 Avril 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer

1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 19 Mai 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer

Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 Octobre 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 15/05143 APPELANTS Monsieur Brian X... né le [...] à TORRENS ( CALIFORNIE USA ) et Madame Jennifer

Paul C..., demeurant allée des Fontainiers, à Digne-Les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence), 10 / de Mme Jennifer D..., demeurant ..., à Digne-Les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence), 11 / de Mme C..., demeurant

délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

] [F] [Y] [F] copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer

délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer

Stéphanie -8 [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Antoine JOCHYMS Juges : Monsieur Raphaël RAULIN Monsieur Michel TISSIER Assisté lors des débats et du prononcé de Madame Jennifer