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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PCP JTJ proxi fond
67fd535ae85d0474bddb5270
30 janvier 2024
30 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : La Société SCI AURORE, Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ
Source officielle2ème Chambre
68676a28ae73470041cef84f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[K] s'est porté caution solidaire de la société De La Homa, en faveur de la Banque Laydernier, à hauteur de 39 000 euros.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
68e0153f74e929a9d8fa33dc
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Marc-robert HOFFMANN NABOT, Monsieur [R] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/02464 - N° Portalis
Source officiellePCP JTJ proxi fond
663e65f1d1b80eb743b151d5
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Me Christine ECHALIER DALIN Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePCP JTJ proxi fond
663e65f2d1b80eb743b15212
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Me Christine ECHALIER DALIN Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePCP JTJ proxi fond
663e65f4d1b80eb743b15254
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Christine ECHALIER DALIN Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePCP JTJ proxi fond
663e65f5d1b80eb743b1525c
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Me Christine ECHALIER DALIN Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePCP JTJ proxi fond
663e65f5d1b80eb743b1526d
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Cyril DRAI Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG
Source officiellePCP JTJ proxi fond
663e65f6d1b80eb743b15287
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Me Christine ECHALIER DALIN Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePCP JTJ proxi fond
663e65f6d1b80eb743b1528a
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Christine ECHALIER DALIN Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePCP JTJ proxi fond
663e65f7d1b80eb743b1528e
30 avril 2024
30 avril 2024
BHM 52 Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/06074 - N° Portalis 352J-W-B7E-C26A7 N° MINUTE : 12 JTJ DÉSISTEMENT D'INSTANCE
Source officiellePCP JTJ proxi fond
663e65f8d1b80eb743b152b2
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Christine ECHALIER DALIN Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePCP JTJ proxi fond
663e65f8d1b80eb743b152bb
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Christine ECHALIER DALIN Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePCP JTJ proxi fond
663e65f8d1b80eb743b152be
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Me Christine ECHALIER DALIN Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePCP JTJ proxi fond
663e65fcd1b80eb743b155a2
30 avril 2024
30 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc-robert HOFFMANN NABOT Monsieur [Z] [M] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N°
Source officiellePCP JTJ proxi fond
686c1140dd7001754d61be0a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marc HOFFMANN Monsieur [Z] [X] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/05138 - N° Portalis 352J-W-B7I-C55KM
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01194_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
B A, représentés par Me Hoffmann, ont demandé au tribunal administratif de Toulon, en premier lieu, de condamner la commune de La Valette-du-Var à leur verser une indemnité d'un montant total de 9 386,50
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2201022_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 avril et 4 mai 2022, Mme B D, représentée par Me Hoffmann, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 14
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6162c1cb34defd4c4b3b4617
31 mai 2012
31 mai 2012
ouverture de crédit dans ses comptes pour un montant global de 11.200.000 euros ; qu'il était stipulé à la convention de crédit que les sociétés emprunteuses, parmi lesquelles figuraient les sociétés HOFFMANN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00328
22 février 2017
22 février 2017
la réintégration de l'intéressé dans son corps d'origine, à compter du 1er septembre 2012, à un poste de directeur d'école à [Localité 1] ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale
Source officiellePage 32 sur 201