CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 849 résultats pour « Gely »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

68e88b9d3ea43407b9fbc541

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

BANQUE POPULAIRE, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° B 552 091 795, sa Direction Régionale étant domiciliée à [Adresse 6] [Adresse 1] [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Guillaume jean hyppo DE GERY

Source officielle

Page 32 sur 143

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c568

Appel

16 juin 2008

16 juin 2008

à la Cour : Jugement rendu le 15 Février 2007 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de CHARTRES NoRG : 51-06-000001 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Yves GEAY

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201616

Cassation

16 octobre 2014

16 octobre 2014

vu des moyens invoqués dans les dernières conclusions du 22 avril 2013 lesquelles se bornaient à citer le règlement du 22 janvier 2013 sans en tirer de conséquence juridique quant au sort des avoirs gelés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2206385_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

- le marché de maîtrise d'œuvre de cette opération a été confié le 2 octobre 2017 à l'Eurl D et les marchés d'entreprise ont été confiés par actes d'engagement du 11 septembre 2018 à la Sas Chevrin Geli

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2400944_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Ce faisant, elle doit être regardée comme demandant au tribunal d'ordonner l'expulsion de M. et Mme A, du domaine public au droit de leur maison d'habitation, située au numéro 115 rue Claude Gelée, parcelle

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101830_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 janvier 2023, le directeur du centre hospitalier d'Alès, représenté par Me Gely, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit mise

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6a210823cdc6046d4708c048

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[Adresse 5] [Localité 5] Représentant : Me Guillaume jean hyppo DE GERY de la SELARL GERY-SCHAEPMAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE SUR INCIDENT N°26/ du 03 juin

Source officielle
TJ

1ère Chambre

65c260d0a2af13da685f6361

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

12] SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS (SMABTP) , en sa qualité d’assureur de la SAS TECHMALU [Adresse 5] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Guillaume jean hyppo DE GERY

Source officielle
CC

cr

61372602cd58014677422428

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

D..., Roberto X...indiquant, quant à lui, au cours de son interrogatoire du 31 mai 1994, qu'il n'y avait pas d'arrivée d'eau sur le chantier, les conduites gelées au cours de l'hiver n'ayant pas encore

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2304251_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

A D, domicilié 65 impasse des trois pointes à Saint Gely du Fesc (34980), est désigné comme expert avec pour mission : * de prendre connaissance du projet de travaux portant sur la construction du collège

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303332_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 septembre 2023, la société à responsabilité limitée Ines, représentée par Me Gely, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du

Source officielle
CC

civ2

éjudice dirigéesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2009:C200959

Cassation

11 juin 2009

11 juin 2009

assureur, aux motifs que « pour estimer que Michel Y..., dont le véhicule automobile PEUGEOT 205 est impliqué dans l'accident de la circulation survenu le 06 février 1997, sur la déviation de SAINT GELY

Source officielle
CC

civ2

61372317cd580146774054bb

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Graille, demeurant ..., 34480 Saint Gely du Fesc, 2°/ de l'agent judiciaire du Trésor public, domicilié en cette qualité ..., 3°/ de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale, dont le siège

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

686d609fa2273490db107956

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

VOLUMES ARCHITECTURES D’INTERIEURS ORDONNANCE Ordonnance du 15 Octobre 2024 le: Expédition et copie à : la SELARL BK AVOCATS - 438 la SELARL CAROLINE GELLY - 1879 la SCP D’AVOCATS JURI-EUROP

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100536

Cassation

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ces mesures, conduisant à une prise de contrôle de la FBME et au gel de ses avoirs, faisaient suite à des avis émis le 17 juillet 2014 par le bureau du département du Trésor des Etats-Unis d'amérique,

Source officielle
TJ

Chambre JAF

6967eb5fcdc6046d474fd37b

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DEFENDEUR : Monsieur [M] [U] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 4] [Adresse 6] représenté par Me Frédéric MICHEL, avocat au barreau de LOZERE COMPOSITION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Clara GELLF

Source officielle
CA

Chambre 1-7

695e3e5a75782d5f06119e4e

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 25/05529 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOZOM Ordonnance n° 2026/M11 Madame [S] [H] VEUVE [X] Appelante SAS GEMY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2302716_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 mai 2023, la société Valorene, représentée par Me Gelas demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la ministre de la transition énergétique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2303989_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 octobre 2023, la société Saint Laurent Solar , représentée par Me Gelas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 août 2023

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2200256_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 janvier 2022, la société N3D, représentée par Me Gelas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de la ministre de la transition

Source officielle